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735 résultats pour « Jacques LESVIGNES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce2

Appel

9 février 2011

9 février 2011

né le 12 Septembre 1957 à BONIFACIO (20169) ... 20169 BONIFACIO représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour Monsieur Aristide A...

Source officielle

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CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00677_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Devant la persistance et l'intensité des douleurs, Mme B s'est rendue le soir même à l'hôpital Jacques Cartier pour mise en place d'une dérivation des voies urinaires.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6864c05b17fdd29c296517a2

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

EUGEGU [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jacques TARTANSON, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉ : Monsieur [B] [G] chez Mme [J] [G] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me

Source officielle
CC

cr

61372600cd5801467742233a

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, de la société civile professionnelle Jean-Jacques

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670d5c54ddfc18ec235b3a93

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Hélène POULOU, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Organisme CPAM DE LA GIRONDE [Adresse 10], [Localité 3] défaillant Monsieur [M] [S] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Jean-jacques

Source officielle
CA

14e Chambre

6162b61f47859723647203fd

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

09728 CPAM DU VAR C/ [U] [B] [I] [B] [G] [B] SELAFA MJA MANDATAIRES LIQUIDATEURS FIVA Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante Grosse délivrée le : à : Me Jacques

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67f8a23940b8f5486fedd95b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

002 352 [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.26 Représentant : Me Jean-jacques

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CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85817

Appel

11 octobre 2001

11 octobre 2001

Y... né le 14 Septembre 1946 de nationalité Française Avenue Jean Moulin 60000 BEAUVAIS Comparant concluant par Me Jacques CAUSSAIN (avoué à la Cour) et plaidant par Me CASTELLOTE (avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85819

Appel

11 octobre 2001

11 octobre 2001

Y... né le 14 Septembre 1946 de nationalité Française Avenue Jean Moulin 60000 BEAUVAIS Comparant concluant par Me Jacques CAUSSAIN (avoué à la Cour) et plaidant par Me CASTELLOTE (avocat au barreau de

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jacques C

6137256ccd5801467741d953

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

Bernard, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 7 avril 1995, qui, dans la procédure suivie contre Jacques C..., pour homicide involontaire, l'a relaxé

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TA

3ème chambre

DTA_2200022_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 janvier 2022, Mme B D, représentée par la SCP Ledoux Ferri Riou-Jacques Touchon Mayolet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

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TJ

CTX Protection sociale

69811288cdc6046d47adef54

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

* L’affaire a été débattue le 24 Novembre 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Sarah PIBAROT, Vice-Présidente Jérôme DILLAT, Assesseur, représentant les travailleurs salariés Jacques

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CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93207

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

Les Laboratoires Servier exposent que l'expert a ignoré plusieurs éléments du dossier médical de Mme X...et que l'imputabilité des lésions cardiaques évoquées est sérieusement contestable, l'expert n'ayant

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CA

Cour d'Appel

6253cc4abd3db21cbdd8fb28

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

légal de ses filles mineures Eva Pascale née le 8 septembre 1995 et Héléna Mathilde née le 18 octobre 2001 ... ... 20214 CALENZANA assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Jacques

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f433ad4e0040aa373630d7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

L’expert a fixé la date de consolidation au 9 février 2018, veille d’un nouveau fait traumatique qui n’est pas considéré comme une aggravation des lésions initiales.

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TA

7ème Chambre

DTA_2500617_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Dans la nuit, Mme C est transportée aux urgences de l'hôpital privé Jacques Cartier, où elle fait état de fortes douleurs.

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TA

1ère chambre

DTA_2200810_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Mme C A, professeure des écoles, exerçait durant l'année scolaire 2020/2021 au sein de l'établissement scolaire Jacques Prévert à Dietwiller.

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TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500074_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

reprise chirurgicale a été réalisée le 3 juillet 2023 au CHU de Caen, avec réalisation de l'ablation du clou centromédullaire, une greffe iliaque gauche, et une ostéosynthèse par plaque LCP ; - une lésion

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CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ea

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

B Jacques a été renvoyé devant le Tribunal Correctionnel de Colmar par ordonnance en date du 08 décembre 2005 rendue par Monsieur SCHMIDT, Juge d'Instruction.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300788

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

Jean-Jacques Y..., et vendu, par actes authentiques reçus par M.

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