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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6032c845017d693df3845077
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Christian HOURS, Président de chambre - Mme Claire CHAUX, Présidente de chambre - Mme Anne LACQUEMANT, Conseillère - Mme Annick HECQ-CAUQUIL, Conseillère - M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6349004b63d497adffda4254
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Mme [H] était affectée à temps complet sur le site CCIP et travaillait sur le site CCIP HEC et sur le site CCIP TECOMAH.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105993_20240229
29 février 2024
29 février 2024
D'autre part, si la pharmacie du Centre soutient que le quartier d'origine aurait dû être plus étendu pour inclure notamment le campus HEC, il ressort des plans et photographies produits que ces deux entités
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2312715_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
elle demande la prise en compte au titre du crédit d'impôt en faveur de la recherche sont qualifiés pour effectuer des opérations de recherche, s'agissant de deux chercheuses diplômées pour l'une de HEC
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0905DEC003042796
5 septembre 2000
5 septembre 2000
s3C4DB099 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left; font-size:10pt } THIRD SECTION PARTIAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 30427/96 by Christian HECKER
Source officielleChambre 2 A
6688de0f676b73dd81b96cfc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
mise en état du tribunal judiciaire de Strasbourg APPELANTS : Monsieur [F] [Z] [X] demeurant [Adresse 10] à [Localité 3] représenté par la SELARL ARTHUS, Avocats à la cour plaidant : Me HECKER
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86344
29 mai 2002
29 mai 2002
X... 46 rue du Général de Gaulle 67280 URMATT Comparant, concluant et plaidant par la SCP WACHSMANN -HECKER - 13ARRALJX - MEYER - HOONAKKER ATZENHOFFER, avocats au barreau de STRASBOURG, INTIMÉ Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5ca
23 novembre 2007
23 novembre 2007
demeurant... 67000 STRASBOURG représentée par Maître BECKERS, avocat à COLMAR plaidant : Maître HECKER, avocat à STRASBOURG INTIMES : -défendeur : 1-Monsieur Hervé Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93149
18 décembre 2015
18 décembre 2015
SARL 5I-MAB prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social 106 Boulevard Cugnot 72000 LE MANS représentée par Maîtres D'AMBRA & BOUCON, avocats à COLMAR plaidant : Maître HECKER
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NB3S S.A.S. PREFILOC CAPITALc/S.A
6787525afc8e837eda8a6278
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il est en réalité vierge de toute mention autre que celles décrivant les matériels objets de la location longue durée (Ipad 2 Wifi, support Heckler, tiroir-caisse, imprimante Th Epson). 8- En conséquence
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6035e017bf9e4046761ea893
9 février 2016
9 février 2016
L'affaire a été débattue le 5 janvier 2016, en audience publique, le rapport entendu, devant la Cour composée de : Madame Marie-Laure DALLERY, Conseillère, faisant fonction de présidente Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleciv2
613721b0cd580146773f620e
18 mars 1992
18 mars 1992
Domingo ZD..., demeurant Hechettes à Hêches (Hautes-Pyrénées), 82°) M. Claude ZE..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 83°)Mme Laetitia ZF..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 84°) M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03663_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par un mémoire enregistré le 13 juillet 2020, la SAS Qualiconsult, représentée par Me Freeman-Hecker, conclut : - au rejet de la requête ; - subsidiairement à ce que sa part de responsabilité soit
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603504a827f65c31c9856ee5
1 juillet 2016
1 juillet 2016
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre, et Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035984633d634bc82c34aaf
25 mars 2016
25 mars 2016
HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistée de Me Sandrine TROUTOT, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60367bcd327f8a1f9b6fe9f2
16 octobre 2015
16 octobre 2015
représentant légal [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée et assistée par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0848 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a5
10 novembre 2016
10 novembre 2016
l'affaire a été débattue le 04 octobre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, chargée du rapport et Mme Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2326202_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
huit années de services en qualité de pharmacien inspecteur régional ou interrégional ou de conseiller sanitaire de zone ou de détachement dans un ou plusieurs corps ou emplois culminant au moins en HEC
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2326451_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
huit années de services en qualité de pharmacien inspecteur régional ou interrégional ou de conseiller sanitaire de zone ou de détachement dans un ou plusieurs corps ou emplois culminant au moins en HEC
Source officielleJCP
68ee960d22996ce544821054
8 octobre 2025
8 octobre 2025
juridiction, le 08 Octobre 2025 : Entre : Société [Localité 4] HABITAT dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean VALIERE-VIALEIX, substitué par Maître Océane TREHONDAT LE HECH
Source officiellePage 18 sur 34