CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 603 résultats pour « Harry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

658dd00de5473c8abb61c7b3

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

DEFENDEUR Monsieur [T] [D] né le 20 Août 1962 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] non comparant Débats tenus à l'audience du : 14 Novembre 2023 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente

Source officielle

Page 18 sur 631

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre des Référés

6a10a7dccdc6046d479b774d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

VOLLARD, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 521, Maître Marion AUBÉ, avocat plaidant au barreau d’EURE, *** Débats tenus à l'audience du : 02 Avril 2026 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0308DEC002479004

Admin. suprême

8 mars 2005

8 mars 2005

Mr Harry Hammond, born in 1932, was an evangelical Christian who had been preaching for twenty years.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67880f03c21c0e53e7908b15

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Maja ROCCO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 60, Me Anne-laure WIART, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 437 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007970971

Admin. suprême

22 septembre 1997

22 septembre 1997

Harry X... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01017

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

unique : Vu l'article L. 1132-1, dans sa rédaction applicable en la cause, les articles L. 1134-1 et L. 2141-5 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé par la société Heidelberg Harris

Source officielle
CC

cr

Pointe-à-Pitrec/M. Harry Z

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01265

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

Harry Z... du chef de révélation d'information sur une enquête ou une instruction pour crime ou délit puni de dix ans d'emprisonnement ; Vu ladite requête, dont elle adopte les motifs ; Vu les dispositions

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc10e2901d10fa3cddb

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DEFENDEUR Monsieur [U] [R], précédemment domicilié au [Adresse 2], et actuellement domicilié au [Adresse 1], Partie défaillante Débats tenus à l'audience du : 02 Septembre 2025 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc40e2901d10fa3ce85

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

: 98 DEFENDEUR Monsieur [C] [L], né le 14 Octobre 1963 à [Localité 6] (BÉNIN), demeurant [Adresse 3] Partie Défaillante Débats tenus à l'audience du : 02 Septembre 2025 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

670eb7301c3411ff3454c944

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Prononcé par mise à disposition au greffe le QUINZE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE par Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie DUMINY, Greffier, lesquelles ont signé la minute

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66fee534172da17169ea1f4b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

PAR CES MOTIFS Nous, Gaële FRANCOIS-HARY, statuant en qualité de Juge des référés, par ordonnance réputée contradictoire et en premier ressort, mise à disposition au greffe le jour du délibéré, après

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66883e83342d338c20d39db5

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

SOLANET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 384, Me Anne-Alexandra BACQUEROT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 10 Débats tenus à l'audience du : 04 Juin 2024 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66883e85342d338c20d39de8

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Olivier ROUAULT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 135 Débats tenus à l'audience du : 04 Juin 2024 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a2d94801f110a59e49

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

demeurant [Adresse 2] non comparante Monsieur [F] [T] né le [Date naissance 3] 2003 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] non comparant Débats tenus à l'audience du : 14 Mars 2024 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a4d94801f110a59e89

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Prononcé par mise à disposition au greffe le TRENTE AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE par Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie DUMINY, Greffier, lesquelles ont signé la minute

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68642cea0bb2f8a66ca61966

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

siège social est situé au [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège défaillant Débats tenus à l'audience du : 20 Mai 2025 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f56eebbbf04ef7857bc3be

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège non-comparante Débats tenus à l'audience du : 11 Mars 2025 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

660ef4c7fbb79e8fd3d35259

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Débats tenus à l'audience du : 05 Mars 2024 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de Versailles, assistée de Virginie DUMINY, Greffier, Après avoir entendu les parties

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b01729b98137c174795cba

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

570, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 2], représentée par son représentant légal en exercice., non comparante Débats tenus à l'audience du : 12 Décembre 2023 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b0172ab98137c174795cd6

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Prononcé par mise à disposition au greffe le VINGT TROIS JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE par Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie DUMINY, Greffier, lesquelles ont signé la

Source officielle