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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6162852fc10e2193c57808a1
3 avril 2013
3 avril 2013
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Hervé GUILBERT
Source officielle6ème chambre
DTA_2200295_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2005183_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les conclusions de Mme Belguèche, rapporteure publique, - et les observations de Me Frigière, représentant la commune
Source officielle6ème chambre
DTA_2003744_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023. La rapporteure, signé L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2002107_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2024. La rapporteure, signé L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2003598_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Taormina, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023. La rapporteure, signé L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2106505_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104763_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 août 2024. La rapporteure, signé L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205204_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Le Gars, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2103328_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Laifa, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2104641_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juillet 2024. La rapporteure, signé L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2400735_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Rossler, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2405609_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Mostefaoui, substituant Me Traversini, représentant Mme A épouse B.
Source officielle6ème chambre
DTA_2407219_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Hmad, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300752_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Rossler, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6137249fcd5801467741708b
17 mai 2005
17 mai 2005
X..., engagé, le 1er août 1996, par la société Guibbert André, en qualité de mécanicien a démissionné le 19 octobre 2001 ; qu'il a saisi le 15 mars 1999 le conseil de prud'hommes de Béziers pour avoir
Source officiellesoc
6079b0d99ba5988459c50697
10 mai 1983
10 mai 1983
GUILBERT LE 3 JUILLET 1980, A FAIT L'OBJET, DE LA PART DE CETTE DERNIERE, D'UN POURVOI EN CASSATION LE 26 SEPTEMBRE 1980 ; ATTENDU QUE LA DEMANDERESSE AU POURVOI SOUTIENT QU'ELLE A ETE EMPECHEE DE RESPECTER
Source officielleChambre référés
669ab14630bd4f0c3f6b8235
19 juillet 2024
19 juillet 2024
RE F E R E N° Du 19 juillet 2024 N° RG 23/00926 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KVWC 54G c par le RPVA le à Me Yann CHELIN, Me Camille GUILBERT-OBJILERE, Me Xavier MASSIP, Me Eve NICOLAS - copie
Source officielleChambre 7/Section 3
65a823a4228119c9031f628b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Représentant : Me Magali TARDIEU-CONFAVREUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R010 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Nous, Marjolaine GUIBERT
Source officielle2ème Chambre civile
65af65afb6c6260008b52f5d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
HAMEL GUILBERT INTIMEE Nous, F.
Source officiellePage 18 sur 179
GUILBERT, Jessie, Jason, Romain
03/07/2026
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Guilbert, Florence
02/07/2026
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Guilbert, Florence
02/07/2026
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Guilbert, Julien
01/07/2026
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SN CARROSSERIE GUILBERT
30/06/2026
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