B s'est vu proposer le 14 janvier 2020 un logement de type T2 situé au 111 bis - 113 rue Gallieni à Boulogne-Billancourt et le bail correspondant a été signé le 16 mars 2020.

copropriétaires de la [...]                 , pris en la personne de son syndic en exercice, « de procéder à l'enlèvement de la clôture d'enceinte grillagée s'étirant sur des piquets métalliques galvanisés

ouvrages exécutés, tant le maître d'œuvre que le maître d'ouvrage avaient connaissance de ce que les portes métalliques posées n'avaient pas fait l'objet d'une protection contre la corrosion par galvanisation

cataphorèse, que les autres éléments étaient également finis au moyen d'un procédé automatique de peinture après avoir été dégraissés et phosphatés et que ce procédé était deux fois supérieur à la galvanisation

résolutions n°6, 7, 8 et 9, Autoriser en conséquence la société GROUPE WAYNE à exécuter à ses frais les travaux de: - dépose de deux conduits existants l’un en fibrociment l’autre en acier galvanisé

procédure d'enquête doit être tenue pour régulière ; Sur l'utilité publique de l'opération : Considérant que, selon les requérants, le prolongement du CD 48 dans la ville d'Argenteuil, du boulevard Galliéni

administratif de Cergy-Pontoise de condamner la société Colas Ile-de-France Normandie à l'indemniser des dommages causés, le 29 octobre 2013, à un câble haute tension situé au droit du 55, boulevard Gallieni

F.C.B.) a confié à la société Pintex la réfection de la couverture de divers bâtiments, en plaques de chlorure de polyvinyle (P.V.C.) fournies par la société Solvay et fixées par des crochets en acier galvanisé

de Pavilly ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la société Cellnex France Infrastructures en vue de l'implantation d'un pylône treillis de 30 mètres de hauteur de couleur gris galvanisé

- juger que le grillage galvanisé posé par Mme [F] en 1999 se trouve sur le fonds de Mme [C].

son assurée le 14 octobre 1998 ; Considérant que ce même expert a chiffré à 635.891,14 francs (96.940,98 euros) le montant total des avaries qu'avaient subies les éléments structuraux en acier galvanisé

sur 50 mètres à compter de l'alignement sur l'avenue Gallieni, puis en retrait d'au minimum 4 mètres au-delà ". 17.

que les enduits réalisés étaient en définitive conformes à ceux prévus par les plans déposés à l'appui de la demande de permis de construire ; qu'enfin, à propos des structures apparentes en acier galvanisé

exploitant une fonderie en Allemagne et en Belgique, les autres entreprises du groupe exerçaient des activités de recyclage de batteries ou de matières plastiques ou encore de fabrication de poteaux galvanisés

Med, exerçant sous l'enseigne France Galva, afin que cette dernière procède à la galvanisation de 31 tabliers de passerelles.

sont pas limités à une présomption de fait, dès lors qu'ils se sont déterminés au vu de l'original d'un certificat de travail, en date du 21 octobre 1955, délivré par le directeur du Grand Garage Galliéni

octobre 2024 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a ordonné la fermeture administrative pour une durée de trente-six jours de l'établissement " Magenta Mariage Resort " situé au 84-90 avenue Gallieni

confirmant en toutes ses dispositions la décision du 30 mars 2023 par laquelle la commission régionale des conflits sportifs a notamment décidé qu'à l'issue du match ayant opposé le 26 mars 2023 le TC Gallieni