Fréchède ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de Me FOUSSARD, de Me BLONDEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

, le onze mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CASTAGNEDE, les observations de la société civile professionnelle GASCHIGNARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

Fréchède ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de Me SPINOSI et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

CHANUT, les observations de la société civile professionnelle GATINEAU, et de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

Fréchède, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

domiciliation, étant accueilli par la Croix-Rouge Française au titre d'une prise en charge de l'aide sociale à l'enfance, et ayant donc une domiciliation administrative à la Croix-Rouge au 1-15 rue Benoît Frachon

0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FIRST SECTION DECISION Application no. 71419/16 Alicja GAJEWSKA-FRECHON

IP3M [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-David BOERNER de la SELARL BOERNER & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX (avocat postulant) représentée par Me Emmanuelle MORVAN de l’AARPI FRÉCHE

Par un mémoire, enregistré le 29 juillet 2025, la société Vosgienne pour la valorisation des déchets, représentée par Me Frêche et Me Dourlens de la société d'avocats Frêche et associés, a déclaré prendre

(SELARL) Territoires Avocats, demande au juge des référés d’ordonner une expertise aux fins de déterminer l’origine et les causes des désordres apparues après réception du complexe sportif Georges Frêche

Instance de PARIS-RG no 12/ 03398 APPELANTE SA LOGEMENT FRANCILIEN prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 51 Rue Louis Blanc-92400 COURBEVOIE Représentée par Me Alain FRECHE

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA, de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

douze mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix novembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

Représentée par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Ayant pour Avocat plaidant, Me Prune SCHIMMEL-BAUER de l'AARPI HERBIERE FRACHON & SCHIMMEL, avocat au barreau de Paris