Monselice (PD) Italian Vera RUZZON 1963 Conselve Italian   Gledis Elena AGOSTINI 1958 Cadoneghe Italian Laura BOLDRIN 1954 Legnano Italian Adriano FACCIN 1959 Cervarese Santa Croce Italian Luigia FRANCESCHINI

par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représenté par Me René DESPIEGHELAERE, avocat au barreau de LILLE, toque : 287, substitué par Me Thibaut FRANCESCHINI

Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini, conseiller

C..., représenté par Me Franceschini, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d’annuler la décision par laquelle la directrice interrégionale de

Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

- la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 ; - l'ordonnance n° 2014-1090 26 septembre 2014 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini, conseiller d'Etat

l'urbanisme ; - la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 ; - le décret n° 2001-492 du 6 juin 2001 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini

Par un mémoire, enregistré le 17 novembre 2022, la société Clinique du Campus, représentée par Me Franceschini, demande au juge des référés de la recevoir en ses écritures, les disant bien fondées, de

- et les observations de Me Roncin substituant la SCP Gauthier Antelme, représentant la SCI Silmaril et les obervations de Me Franceschini la société EDF. Considérant ce qui suit : 1.

Par des mémoires en défense, enregistrés les 31 janvier 2024, 2 mars 2024 et 20 mars 2024, la SCI Morne Champagne, représentée par Me Franceschini, conclut, en dernier lieu, au rejet de la requête, subsidiairement

EXPRO, JCP de [Localité 15] N° Chambre : 7 N° Section : N° RG : 19/02151 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Morgane FRANCESCHI, avocat au barreau de VERSAILLES

: Jugement rendu le 18 Janvier 2023 par le Tribunal de Grande Instance de Pontoise N° RG : 22/00729 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.04.2024 à : Me Morgane FRANCESCHI

Madame [S] [B] épouse [U] née le [Date naissance 3] 1938 à [Localité 19], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON, ayant pour avocat Me Marion MARTIN-FRANCESCHI

Avocat (P493) ET : SA ALLIANZ IARD, dont le siège social est 1 Cours Michelet CS 30051 - 92076 Paris la Défense cedex Partie défenderesse : assistée de la SELARL TRAJAN AVOCATS - Me Sophie de FRANCESCHI

Franceschi, a lawyer practising in Split, Croatia. The Croatian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Ms L. Lukina-Karajković. 3.

SOCIÉTÉ D'AVOCATS [R] Tous deux représentés par Me Florent DE FRANCESCHI, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Elisabeth TOULOUSE, Présidente de la Chambre

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par la SCP FIEVET-LAFON, Avoués à la Cour - N du dossier 250198 assistée de Maître Janine FRANCESCHI-BARIANI