PAR CE SEUL MOTIF, L'ARRET ATTAQUE N'A PAS JUSTIFIE SA DECISION ; QUE LA COUR D'APPEL DEVAIT EXAMINER SI, EN FAISANT FIGURER SUR UN PRODUIT UTILISE COMME SUPPORT PUBLICITAIRE UNE DENOMINATION DE FANTAISIE

Vente de bijoux fantaisies. à [Adresse 4] [Localité 2], Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 851 030 650 ; DIT et JUGE, que la clôture de la liquidation judiciaire devra être examinée au plus

restauration sans vente de boisson alcoolisée, téléphone portable, déblocage, accessoires, réparation, traduction, carte prépayée, informatique, en non sédentaire : vente d'accessoires de portable bijoux fantaisie

X... avait procédé avec une grande fantaisie à cet écartement, qu'il n'avait pas signalé la nécessité de placer une panne supplémentaire et avait accepté de procéder à un rattrapage mal adapté ; que par

pas le droit d'un Etat membre d'opposer aux actions en remboursement d'impositions perçues en violation de cette disposition un délai national de forclusion ; que, dans son arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask

le 30 novembre 1993; qu'en statuant ainsi, le Tribunal a violé l'article R. 196-1 du Livre des procédures fiscales par fausse application ; Mais attendu que, dans un arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask

spécifique et distincte de celle des autres participants au GERCA; que, le 29 octobre 1981, la société Gemmes, qui exploitait dans ce centre un fonds de commerce de minéraux, pierres dures et bijouterie fantaisie

dégagements intérieurs satisfaisants, ainsi que de ses installations et équipements et des caractéristiques de l'immeuble et constaté que tous ces éléments demeuraient ignorés et que la plus grande fantaisie

naissance 1] 1987 à [Localité 5] (13), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Darine FATNASSI

ACTIVITES LIEES A LA COIFFURE, A LA BEAUTE, A L'ESTHETIQUE ET AUX PRODUITS CAPILLAIRES ET COSMETIQUES; ACHAT VENTE DE PRODUITS CAPILLAIRES, DE COSMETIQUES, PARFUMS, ACCESSOIRES DE MODESET BIJOUX FANTAISIES

services rendus et de la valeur résiduelle du navire sauvé, mais encore de l'ensemble de l'économie produite par l'assistance, et notamment du fait que la pollution évitée aurait eu des conséquences fantastiques

RCS de [Localité 1] sous le numéro 878 889 815 Activité : Le prêt-à-porter femmes, hommes, enfants, la lingerie, tous articles de confection et tous accessoires : chaussures, maroquinerie, bijoux fantaisie

compris, sous le prénom d'Anne-Marie, celui d'Odette n'étant plus utilisé dès son enfance ; Qu'il se trouve ainsi établi que l'usage du prénom d'Anne-Marie ne procède pas du seul fait, voire de la fantaisie

de répondre à ces conclusions, dont il se déclarait régulièrement saisi, le Tribunal a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que dans un arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask

au contribuable le délai de recours interne; qu'en statuant ainsi, le Tribunal a violé l'article R. 196-1 du Livre des procédures fiscales ; Mais attendu que, dans un arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 juin 2024, la société MALAIKA, représentée par sa présidente Mme B D, exploitant un commerce de vente de bijoux " fantaisie ", sis Grande

l'expulsion Décision attaquée : n° 23/00022 rendue par le Président du TJ de TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY le 19 Mai 2023 Appelant : Monsieur [P] [H], représenté par Me Manuel roland TCHEUMALIEU FANSI

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mars 2025, Mme B A, représentée par Me Tcheumalieu Fansi, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 21 février 2025 par lequel le préfet

Alain X..., demeurant "Le Petit Marcillac", Oradour Fanais (Charente), Confolens, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 septembre 2022, Mme C, représentée par Me Tcheumalieu Fansi, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions