, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 novembre 2004), que la société Fiso a commercialisé des vêtements réalisés dans un tissu à motifs floraux

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la société Liévin a acquis deux fonds de commerce de vente de fleurs et articles floraux

, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de la Société de développement floral Moreux fleurs, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque,

Flores, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société de Diffusion florale, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

[Y], de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société Cabinet Florence Brasseur, et l'avis de M.

nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Madame [F] [T] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florence

le conseil du prévenu, au soutien de ses conclusions écrites, conteste le procès-verbal d'infraction aux motifs que, reconnaissant être bien stationné hors d'un emplacement matérialisé place Pierre Flotte

justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Le SYNDICAT DES OFFICIERS DE LA MARINE MARCHANDE CGT, - Le SYNDICAT DES PERSONNELS NAVIGANTS ET SEDENTAIRES DES FLOTTES

Avel, conseiller, les observations de la SCP Boulloche, avocat de la société Flore, après débats en l'audience publique du 9 novembre 2021 où étaient présents M. Chauvin, président, M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Christine CERVERA KHELIFI, Maître Guillaume COSTE-FLORET Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■

SCI ZL [Adresse 2] [Localité 3] Non représentée Nous Madame MARION, Vice-Présidente, assistée de Fabienne CLODINE-FLORENT, Greffière, Vu les articles 394 et suivants et l'article 787 du code de

JUDICIAIRE DE RODEZ [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] R.G n°26/160 - SERVICE HSC [B] [Y] c / Madame le Directeur du Centre Hospitalier de [Etablissement 1] ORDONNANCE rendue le 22 mai 2026 Par Florent

JUDICIAIRE DE RODEZ [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] R.G n° 26/164- SERVICE HSC [B] [O] c / Madame le Directeur du Centre Hospitalier de [Localité 2] ORDONNANCE rendue le 22 mai 2026 Par Florent

C..., Mme Florence X..., ainsi que deux autres porteurs de parts, Mme Paulette X... et M. Joël X...

responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit : 1 / de la Société française de transmissions florales

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Jean-marie COSTE FLORET S.A.

GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence

GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence