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6 375 résultats pour « Eric VALERE »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2101061_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Par un mémoire enregistré le 3 avril 2023, la société Eric déclare maintenir sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b24

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

057 ç au titre de l'année 2005.Au cours de l'année 2002, Frank X... a été rattaché à la Division Automobile (Alain Y... étant le directeur commercial de cette division) et a travaillé en binôme avec Eric

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f0a786cdc6046d47d569a9

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Représentée par Maître Camille COMMENGE, pour Maître Franck PEYRON DEFENDEUR(S) : AGROEQUIP DIFFUSION (SARL) [Adresse 3] (non comparant) COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : ERIC

Source officielle
TCOM

procédure collective

69b21a74cdc6046d475a51f6

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Adresse 3], comparant en personne COMPOSITION DU TRIBU PRESIDENT JUGES NAL LORS DES DEBATS : : Monsieur Philippe MAURIN : Madame Bernadette TROUCELIER Monsieur [Z] [W] LE MINISTERE PUBLIC : Monsieur Valery

Source officielle
TCOM

procédure collective

69c75b14cdc6046d4740186b

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

L] - non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBAT rs : PRESIDENT : Monsieur Philippe MA URIN JUGES : Monsieur Christian BERAL Monsieur Christophe DELMAS * LE MINISTERE PUBLIC : Monsieur Valery

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008012407

Admin. suprême

10 juin 1998

10 juin 1998

Eric X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

68f1d5be0b565ec7590f7c31

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ALLIANZ Filière Indemnisation Construction CSI Dommages et CRAC [Adresse 14] [Adresse 19] [Localité 12] Représentée par Me Séverine VALLET de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022513007

Admin. suprême

23 juillet 2010

23 juillet 2010

Eric A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e71b09cdc6046d47fb7c7b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de la présente instance par requête de Maître [F] [P] Ont été convoqués à l'audience : Monsieur [A] [K] [M] [C] (défaut) Maître [F] [P] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Eric

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d58d5cd4a8758fff2c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

LIXXBAIL, ce prix étant inférieur à la valeur réelle.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d94dc432ce7d11a6cab9

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :SCI DE L’ANTOINE Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Eric SIMONNET Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00188

Cassation

3 mars 2009

3 mars 2009

Eric X... et M. Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11201

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Eric Y...], - CADRES : Développement » ; que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200841

Cassation

30 mai 2013

30 mai 2013

« les seules mentions portées au rapport du colloque médico-administratif maladie professionnelle, faisa ien t seulement allusion à l'arrêt de travail » pour en déduire qu'elles n'avaient « aucune valeur

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc96c940a37eb9cad080d1

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

Q... et chiffre à la somme de 500 000 Euros la valeur de la propriété de la Herbrétais pour la détermination de la valeur successorale, - renvoyé les parties devant le notaire liquidateur pour chiffrer

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300854

Cassation

22 juin 2010

22 juin 2010

Eric Y..., l'arrêt retient que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92046

Appel

19 février 2015

19 février 2015

SAS LE JARDIN DES PAPES APPELANTS : Monsieur Eric X...

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

65a823a6228119c9031f6532

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

00002 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LE GROS SAULE SITUÉ SISE [Adresse 2] REPRÉSENTÉ PAR SON SYNDIC EN EXERCICE, LA SOCIÉTÉ CADOT BEAUPLET SAFAR [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ecd

Appel

3 décembre 2001

3 décembre 2001

Dans l'intervalle, les 18 et 22 novembre 1994, Maître DUVAL, à laquelle s'est substituée, par conclusions du 18 novembre 1996, la SCP Eric MARGOTTI7N - Franklin BACH, prise on la personne de Maître BACH

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301654

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Or, le titre de Hélène F... et Eric E... en date du 5 juin 2004 prévoit une servitude de passage sur les parcelles AM n º 221 et 222'au profit de divers riverains et notamment au profit des propriétés

Source officielle

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