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31 741 résultats pour « Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

6a0cab9ccdc6046d4739bc15

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Localité 1] N° RG 26/01646 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4GG2 ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 19 mai 2026 à 14h33 Nous, Emmanuelle

Source officielle

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TA

3ème Chambre

DTA_2304573_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 16 octobre 2024 : Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305869_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Emmanuelli, président, - Mme Sorin, première conseillère, - M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400822_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 24 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400165_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 22 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae79b5277b0008894115

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[H] [P] Représenté par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [W] [KS] épouse [P] Représentée par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1993:847

CJUE

20 octobre 1993

20 octobre 1993

#Phil Collins protiv Imtrat Handelsgesellschaft mbH i Patricia Im- und Export Verwaltungsgesellschaft mbH i Leif Emanuel Kraul protiv EMI Electrola GmbH.

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fb8

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

que le prévenu a été, pour des mineurs, un intermédiaire de débauche et de corruption et que la constatation de l'arrêt, selon laquelle Xavier Z... a eu des rapports sexuels avec Lydia C... et avec Emmanuelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10789

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Contrairement à ce qu'indique Madame Emmanuelle X..., si les nombreuses pièces produites démontrent des échanges suivis entre les deux sociétés, elles établissent également que Madame Emmanuelle X... qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd888a1

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Emmanuel X... a relevé appel de ce jugement. 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd8921e

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

DAFY MOTO est condamnée d'office à rembourser aux organismes concernés les allocations chômage versés à Emmanuel Z... dans la limite de 6 mois d'allocations ; Emmanuel Z... qui ne démontre pas qu'il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1e7

Appel

6 février 2009

6 février 2009

ENTREPRISES a délivré à Emmanuel X... un avertissement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a8

Appel

1 février 2012

1 février 2012

300 000 euros en réparation du préjudice subi par lui en raison de la dénonciation mensongère calomnieuse de Mademoiselle Emmanuelle Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886cb

Appel

29 juin 2006

29 juin 2006

No 06/01854 AFFAIRE : Emmanuel X... C/ S.A.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960fecdc6046d47cfded9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

avocats au barreau de BEZIERS, postulant, DEMANDEUR D'UNE PART ET Monsieur [S] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Amandine FERRÉ, avocat au barreau d’ALBI, plaidant, et par Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce3f

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

Emmanuel X... a signé le même jour avec la société CONVERGENCE ACHATS un nouveau contrat de travail ; Que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d13d

Appel

30 juin 2009

30 juin 2009

SELARL EMMANUEL X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f882

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

APRÈS COMPENSATION CONDAMNER Monsieur Emmanuel X... à payer à Monsieur André X... la somme de 2 434, 88 euros à titre de solde du préjudice pour vol.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fc2

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

No 05/01097 AFFAIRE : Emmanuel X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92377

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Emmanuel X... demande l'infirmation de l'ordonnance du 14 août 2013.

Source officielle