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343 résultats pour « Edith TRACOL »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269dcd58014677427093

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

Plasma reconnaît être informée de l'état des travaux d'études et de recherche menés par la société Apit RD SA puis par la société Apit Corp SA (pièce 1) ; que les sociétés suisses Apit RD SA et Apit Corp

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03013

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

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d'entretien mais il était à la fois plus sensible à l'usure qu'un câble en acier carbone équipant les autres appareils Twin Otter de la flotte, et moins sensible à la corrosion en milieu marin ; qu'aucune trace

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427659

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Media sud communication qui publiait, avant sa déconfiture, des revues généralistes ne concernant en aucun cas le monde étudiant ; qu'on peut souligner également que si Transfac est, historiquement, éditrice

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