des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 5 décembre 1985) que la Banque Régionale de l'Ouest (la banque) a escompté une lettre de change tirée par sa cliente, la société Comminfo, sur la société Edit

[C] [V], domiciliés tous deux [Adresse 2], 3°/ à la société Editrice du Monde, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

Breuil, Drache (Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1989 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e section), au profit de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs

Y..., directeur de la publication des quotidiens "Le Parisien" et "Aujourd'hui en France", la SNC "Le Parisien libéré", société éditrice de ces deux journaux et M.

Mme Edith X... M. Hervé X...

l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 7 février 2008 Par Madame Edith

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 mars 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) No de rôle : 05/00978 IT Louis

Il soutient que : - c'est à bon droit que les premiers juges ont écarté le bénéfice du taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée prévu en faveur des livres par l'article 278-0 bis du code général des

Les sociétés Booper et Margin Power Solution (la société MPS), créées par M. [L], ancien salarié de la société Opti-mix, éditent un logiciel concurrent « Priceone ». La société Booper a embauché MM.

Edith, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 janvier 2004, qui, sur sa plainte du chef de recel d'extorsion, a confirmé

ET EDITH D... ; QU'ACCUSANT M B... D'AVOIR DETOURNE A SON PROFIT ET A CELUI DE MME MONIQUE C..., DES FONDS DEPOSES SUR DES COMPTES BANCAIRES DU DE CUJUS, LES CONSORTS Z...

Bernard E..., demeurant ..., 8 / de Mme K..., épouse E..., demeurant ..., 9 / de Mme Claudie L..., épouse G..., demeurant ..., 10 / de Mme Edith E..., épouse I..., demeurant ..., 11 / de Mme

[X] [S] a mis en vente un ordinateur sur le site LE BON COIN et a utilisé le service de paiement sécurisé.

ERRE et Mme Edith A... épouse Y... de leurs demandes en démolition et en dommages-intérêts pour trouble de jouissance. Condamne in solidum M C... ERRE et Mme Edith A... épouse Y... à payer à M.

; * Les dates de vente et de règlement sont absentes ainsi que le numéro du bon de commande ; * La facture ne correspond pas au « bon de commande » : celle-ci indique des « frais de fabrication » pour

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 03 septembre 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) No de rôle : 07 / 01477 CT S. A.

D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept Janvier deux mille neuf, par Edith

l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 7 février 2008 Par Madame Edith