Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2103245_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Gayrard, président, Mme Pastor, première conseillère, Mme Delon, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 octobre 2023. La rapporteure, E.
Source officielle5ème chambre
DTA_2105031_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Delon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2403130_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 juin 2024 : - le rapport de Mme Delon, magistrate désignée, - et les observations de Me Richard, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
642d14f1cb8fa004f57da3ea
4 avril 2023
4 avril 2023
ANNE [M] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE S, S.A.
Source officielleChambre 3-4
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
VLBKJ Représentant : Me Grégoire LUGAGNE DELPON de la SELARL NORDJURIS MARSEILLE AVOCAT CONSEIL D ENTREPRISE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
680bcdddc64531385b02199c
3 avril 2025
3 avril 2025
Copropriétaires de la résidence “ [Localité 8] RENOVATION BELVEDERE”, sise [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice, la SA 1001 VIES HABITAT [Adresse 3] ayant pour avocat Me Agnès MARTIN DELION
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008134585
7 mai 2003
7 mai 2003
Delion, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
642d14f0cb8fa004f57da3e6
4 avril 2023
4 avril 2023
ANNE [X] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE, S.A.
Source officielleCH3 divorces-contentieux
6781a2266d34da2cbdce188f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 09 Janvier 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/00530 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IA3V AFFAIRE : [S] / [V] MINUTE : Copie exécutoire : Me Charlotte NIEUVIARTS Me Cleo DELON
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2601881_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Delon, première conseillère, pour statuer sur les requêtes en référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2600961_20260213
13 février 2026
13 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Delon, première conseillère, pour statuer sur les requêtes en référés.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2312468_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Par des mémoires, enregistrés les 30 octobre 2023, 19 février et 1er avril 2025, l’INRAP, représenté par la SCP Lemonnier – Delion – Gaymard – Rispal-Chatelle, agissant par Me Marie Delion, avocate, conclut
Source officielle1ère Chambre
642d14f0cb8fa004f57da3e8
4 avril 2023
4 avril 2023
SCP ANNE [R] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE, LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE L'ANJOU ET DU MAINE, S.A.S.
Source officiellecr
ût 2005, qui, dans la procédure suiviec/Raymond X
6137269fcd58014677427212
4 avril 2006
4 avril 2006
d'artifice ont été exclus ; que le feu d'artifice peut se définir comme un tir détonant à effets lumineux, pour une fête en plein air ; qu'il est proche du pétard qui est constitué d'un petit artifice qui détone
Source officiellesoc
61372365cd58014677409360
20 octobre 1999
20 octobre 1999
. : nous devons attendre l'appel de notre avocat, car c'est lui qui va nous l'indiquer" ; que M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00684
27 mai 2026
27 mai 2026
J'ai aussi la notion du devoir qui me pousse à dénoncer des pratiques illégales » ; « Devons-nous négocier une trêve avec des individus malhonnêtes qui foulent aux pieds la démocratie et ses usages ?
Source officielleSaisie immobil.distribut
678047fc9c3ba90f51dc8cd8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RG - N° RG 23/00087 - N° Portalis DBX2-W-B7H-KIVF formule exécutoire le : à Me Camille ALLIEZ, Me Caroline DEIXONNE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES LE
Source officielle1ère Chambre
642d14f4cb8fa004f57da3ee
4 avril 2023
4 avril 2023
[U] [C] ET ISABELLE DECRON-LAFAYE, S.A. CREDIT LYONNAIS (LCL), S.A.R.L.
Source officielleJLD
6a161095cdc6046d4708a403
26 mai 2026
26 mai 2026
JUDICIAIRE DE LAON - o O o - ORDONNANCE DU 26 MAI 2026 L’an deux mil vingt six et le vingt six mai Nous, Dehiba BENZERFA, magistrate du siège du tribunal judiciaire de Laon, assistée deStéphane DELOT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01834
11 mai 2016
11 mai 2016
quittait son domicile, en possession de faux documents d'identité ; que la perquisition de son appartement a permis de découvrir, notamment, des produits stupéfiants, des armes, des explosifs et des détonateurs
Source officiellePage 18 sur 173