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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af48
31 janvier 2008
31 janvier 2008
C / David Y...
Source officiellecr
éesc/Alain Y
6079a8d29ba5988459c4f095
2 avril 1997
2 avril 1997
David, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre, du 7 juin 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Alain Y... pour blessures involontaires, a, après condamnation
Source officielleciv2
6137214bcd580146773f298e
14 novembre 1990
14 novembre 1990
, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 décembre 1988 par le tribunal de commerce de Paris (16e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée King David
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101449
16 décembre 2015
16 décembre 2015
David X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899ab
20 novembre 2007
20 novembre 2007
David X...
Source officielleChambre Civile
668397f48da90185712ea47d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 20 janvier 2023 par le président du tribunal de première instance de NOUMEA (RG n° 23/14) Saisine de la cour : 31 janvier 2023 APPELANT SARL DAVID
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65ab766d36bfc00008d68e33
19 janvier 2024
19 janvier 2024
La Selarl David-Goïc & Associés a déposé et notifié ses conclusions le 14 septembre 2023. M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b95a
26 janvier 2006
26 janvier 2006
C / SA BATIPEINT SUD APPELANT : Monsieur David X...
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00438_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse suivante : Les sociétés par actions simplifiées Escourrou et David entreprise ont demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner le
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008060826
15 octobre 1999
15 octobre 1999
David Y..., - les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01217
26 juin 2013
26 juin 2013
David Y... en menaçant de lui casser les dents...
Source officiellecr
61372671cd580146774259c0
23 janvier 1997
23 janvier 1997
David, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 4 mai 1995, qui, pour complicité d'escroquerie, l'a condamné à 100 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007838026
9 février 1994
9 février 1994
Y..., Auditeur,- les observations de la SCP Guiguet, Bachellier, de la Varde, avocat de la COMMUNE DU VAL-DAVID, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2101684_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 8 mars 2022, la société Escourrou et la société David Entreprise déclarent se désister de leur requête.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01727
11 juillet 2012
11 juillet 2012
2006 : 8.300 €, - au titre de l'année 2007 : 7.700,00 € ; qu'aucune somme n'a été versée à David X... au titre de l'année 2008 ; que pour prétendre au bénéfice de cette prime, David X... soutient qu'aucun
Source officielle6ème Chambre
DTA_1916344_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 9 mai 2023, la SCI Levi et David a présenté des observations en réponse au moyen relevé d'office. II.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd86503
17 février 2003
17 février 2003
Décision du Tribunal d'Instance LE MANS du 17 Octobre 2000 ARRET DU 17 FEVRIER 2003 APPELANT : Monsieur David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9037b
5 décembre 2012
5 décembre 2012
David X... aux entiers dépens de l'instance, dont distraction au profit de la SELARL REUTER-de RAISSAC, société d'avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd906a7
14 mai 2013
14 mai 2013
Le lycée David d'Angers a formé régulièrement appel de ce jugement.
Source officielleciv1
60794bbd9ba5988459c43d40
12 juillet 1978
12 juillet 1978
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, DAVID A CONCLU, LES 2-7 FEVRIER 1973 AVEC LA SOCIETE ALLEMANDE LOHMANN TIERRUCHT GMBH ET SA FILIALE LA SOCIETE BRUTERAI SUD
Source officiellePage 18 sur 1529