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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème chambre 3ème section
67096c8b06866c0645d28338
11 octobre 2024
11 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me ASSERAF et Me MICHEL ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/08442 N° Portalis 352J-W-B7F-CUVOA N° MINUTE :
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02008_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
la décision du 25 mai 2020 du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) rejetant sa demande d'octroi d'une allocation d'investissement pour le projet de documentaire intitulé " Nus et Culottés
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:498155.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
I L, EG AU, la SCEA Duval, la SCEA de Brousson-Labrit, EG Bonnehe, la CUMA d'irrigation de Camalots, EG du Peuple, la SCEA La Pandelle, la SCEA Bisagro, la SCEA de Menon, EH Trocadero, la SCEA de Soulet
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-164850
16 juin 2016
16 juin 2016
The negligence (culpa) of the members of the agency or of the officials concerned shall be assessed in accordance with Article 487 of the Civil Code.”
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9148a
17 avril 2014
17 avril 2014
X... sollicite la somme de 15 000 ¿ de ce chef, faisant valoir qu'il porte des couches culottes, ce qui modifie l'apparence, l'amenant à adopter en outre, une attitude gênée et fuyante, craignant toujours
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00340_20240227
27 février 2024
27 février 2024
que son mari est également porteur d’une hépatite C ; au regard des facteurs de risque importants de contamination par le virus de l’hépatite C et du très faible nombre de donneurs concernés par les culots
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00638_20240227
27 février 2024
27 février 2024
que son mari est également porteur d’une hépatite C ; au regard des facteurs de risque importants de contamination par le virus de l’hépatite C et du très faible nombre de donneurs concernés par les culots
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05399
19 octobre 2016
19 octobre 2016
par déclarations constantes et réitérées, a toujours indiqué que le soir des faits, elle avait été réveillée en sursaut, car elle avait senti des doigts dans son vagin et s'était rendue compte que sa culotte
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00337
26 mars 2019
26 mars 2019
une nation, une race ou une religion déterminée, l'arrêt énonce que le dessin incriminé vise la communauté juive en raison de son titre, le terme "chutzpah" signifiant en yiddish sans-gêne, toupet ou culot
Source officielleCour d'Appel
M. le procureur de la République, le 13 octobre 2009c/M. X
6253cb87bd3db21cbdd8db62
20 septembre 2010
20 septembre 2010
Il mentionnait être attiré depuis longtemps par ce genre de voyeurisme, ayant toujours été intéressé par les culottes des femmes et avoir du mal à se contrôler pendant la période estivale quand les femmes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103262_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
B a reçu les 12 et 13 juin 1983, en provenance du centre de transfusion sanguine d'Amiens, site de l'Établissement français du sang, cinq culots globulaires et quatre plasmas frais congelés au centre
Source officielleChambre 1-5
68676be6fdaf41a8356be737
3 juillet 2025
3 juillet 2025
APPELANTS Monsieur [G] [W] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Michaël CULOMA de l'AARPI CRJ AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marine NICOLAS, avocat au barreau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0122DEC003673306
22 janvier 2013
22 janvier 2013
36738/06 04/09/2006 Jožica CELCER Velimir CUGMAS 36880/06 05/09/2006 Marija DOBOČNIK Velimir CUGMAS 42117/06 11/09/2006 Leopold KOS Velimir CUGMAS 48231
Source officiellesoc
61372273cd580146773fd233
19 juillet 1995
19 juillet 1995
Jean-François Z..., demeurant à Mieugy, Anglefort, Culoz (Ain), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c59162
23 mai 1978
23 mai 1978
SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 16 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE ET DES PIECES PRODUITES QUE LA CAUSE OPPOSANT LA SOCIETE SOMAGRA A CULLAS AUQUEL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63aa826f3a04f52167c9
5 avril 2023
5 avril 2023
LA CUMA LUZERNE VERTEILLACOISE ------------------------ N° RG 23/01046 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NEPU ------------------------ DU 5 AVRIL 2023 ------------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle1ère chambre civile B
63be638f13ef607c90ab6583
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Il relève qu'une culotte fonte qui permet l'évacuation des eaux usées est en mauvais état, l'étanchéité n'étant plus assurée au niveau du raccordement des wc à la turque.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1052756-1093326
22 juillet 2004
22 juillet 2004
Turquie (n o 36973/97) Les dix requérants, Muhey Yaşar, Mustafa Karadağ, Şevket Kılınç, Cuma Özdemir, Ramazan Özdemir, Mehmet Sait Kendirci, Abdurrahman Kendirci, Salih Arslan, Mehmet Emin Kayıran
Source officiellecr
6137267dcd58014677425fcd
19 septembre 1996
19 septembre 1996
dossier de procédure que, postérieurement à la commande du 28 février 1989, Michel X..., qui avait informé le prévenu, par un courrier qui n'annulait en aucun cas la commande, de la possibilité d'achat en CUMA
Source officiellesoc
613722d2cd58014677401e54
2 avril 1997
2 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne X... épouse Y..., demeurant Culas, route de Bayonne, 31490 Leguevin, en
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