A compter du 31 mars 2016, la société Colas Sud Ouest est venue aux droits de la société Novello.

(AUV), dont les membres sont des salariés (cadres ou ETAM) du groupe Colas.

COLIS PRIVE [...]

, selon l'arrêt attaqué, que la société Parfumerie d'outre mer (la société Parfom) a confié à la société Sifa transit (la société Sifa), en qualité de commissionnaire, l'organisation du transport de colis

société Sade Compagnie générale des travaux d'hydraulique de son désistement du pourvoi n° Q 06-15.355 en tant que dirigé contre les sociétés Eurovia Lorraine et Cereda ; Donne acte à la société Colas

4 / de la compagnie d'assurances Uni Europe, dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient la société Axa global risks, 5 / de la société Gefec, dont le siège est ..., 6 / de la société Colas

cour d'appel ne pouvait entrer en voie de condamnation à l'encontre du prévenu en se bornant à affirmer l'élément intentionnel du délit incriminé sans établir en quoi le prévenu, qui avait bu un whisky-cola

URSSAF) du Sud-Finistère, dont le siège est cité du Guerlac'h, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1998 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Colas

Jean-Marc Y..., la société Y... et la société Arc-en-ciel peuvent fabriquer et commercialiser tous les bijoux de leur gamme or froissé à l'exception de la parure collier et bracelet à pastilles d'or et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Colas, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 29 janvier 2004), que des colis

rémunération, sans s'expliquer sur le moyen des conclusions de la société Sécuritas France faisant valoir qu'elle a pour objet d'indemniser le salarié de dépenses complémentaires liées à ses contraintes (collations

COLLIER, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Henri ARAN de la SELARL FLORENCE DASSONNEVILLE - HENRI ARAN, avocats au barreau de BORDEAUX, Qualification du jugement : contradictoire

société d'économie mixte, dont le siège est [...] , contre l'ordonnance de référé rendue le 30 juin 2016 par le président du tribunal de grande instance de Paris, dans le litige l'opposant à la société COLAS

S'il est précisé les dimensions des unités de conditionnement de Dior Couture, il est également mentionné que les colis sont « triés par le transporteur et filmés sur des palettes consignées.

télécommunications ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Banque niçoise de crédit a confié à l'administration des Postes et Télécommunications, aux droits de laquelle se trouve la Poste, le transport de colis

Selon les arrêts attaqués (Paris, 19 décembre 2023), le groupe TNT, spécialisé dans l'acheminement de colis et de documents à bref délai, comprenait plusieurs filiales sur le territoire national, parmi

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 janvier 2020), se prévalant d'un contrat de transport de colis conclu le 17 août 2016 avec la société Almana, devenue Auxceon, la société Chronopost l'a assignée en paiement