Christophe C..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 décembre 1997, où

Y..., qui avait la priorité, s'était engagé sur la chaussée du chemin départemental au moment où celle-ci était libre et que M.

Monnet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Séné, les observations de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de M.

Christophe X... a été condamné aux dépens de l'instance : Le 19 octobre 2017, Christophe X... a interjeté appel de ce jugement.

vol du 1er février 1996 à Argentré, était saisie au domicile de Jacqueline F..., sa concubine jusqu'au mois de juin 1996 ; que la présence de Jean D... à Laval et dans le département de la Mayenne au moment

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 8 octobre 2002), que la société en nom collectif Parc Saint-Christophe

Franck Christophe, premier conseiller, pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.

toutefois de ralentissement péjoratif et donc sans signe évocateur à ce moment là de souffrance foetale aiguë.

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 11 septembre 2018 Exposé du litige Christophe X..., propriétaire d'un immeuble sis [...], assuré depuis le 24 janvier 2012 auprès de la société Assurances du Crédit

Christophe X... verse aux débats un relevé d'heures supplémentaires fantaisiste, constater que M.

Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 17e chambre de la cour d'appel de Versailles du 24 Octobre 2023, Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Marine MOURET

[T] [J] à l'encontre de la Mutuelle Saint Christophe, - débouté M.

AINSI JUGÉ ET PRONONCÉ PAR : Christophe TESSIER, Juge Fabienne COURREGES, Vice-Présidente Yvonne ZOUZOULAS, Magistrat à titre temporaire qui en ont délibéré ; SIGNÉ par Christophe TESSIER

La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Jean-Christophe MAGET, et Maître Axelle DELPY, greffier.

sommes très importantes dues au titre des heures supplémentaires et des repos compensateurs, caractérise des manquements graves de l'employeur à ses obligations et justifiait la prise d'acte par Christophe

X... de sa demande tendant à voir juger que sa contribution à l'entretien et à l'éducation de son fils majeur Jean-Christophe soit versée directement à ce dernier, l'arrêt énonce que Jean-Christophe n'a

Christophe A... sollicite la condamnation de M.

Jean-Christophe Y... en contrebas de la propriété E...