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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
66878ca405d6f7f678d48f08
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Chloé PEREYS substituant Me Florence MAS, avocats au barreau de LILLE Monsieur [I] [O] né le 12 Janvier 1989 à [Localité 7
Source officielleCh 9 (référés)
670d7872d2a7414c2240b044
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Caisse [16] DE [Localité 17], S.A. [15], [Y] Répertoire Général N° RG 24/00244 - N° Portalis DB26-W-B7I-H66M __________________ Expédition exécutoire le : 09 Octobre 2024 à : Me Paternotte à : Me Chivot
Source officielleSaisies immobilières
686834274965b5d9df322abe
4 juillet 2025
4 juillet 2025
SCI LE PRUDENT Répertoire Général N° RG 24/00059 - N° Portalis DB26-W-B7I-IDTI -------------------------- Expédition exécutoire le : 04/07/2025 à : la SELARL CHIVOT-SOUFFLET à : la SELARL BENOIT
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d9c5c432ce7d11a6fd06
31 janvier 2024
31 janvier 2024
SIMPLUS, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Yanaël KARSENTY, Magistrat à titre temporaire, statuant en juge unique assisté de Médéric CHIVOT
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
65c3d9dcc432ce7d11a6ff80
31 janvier 2024
31 janvier 2024
siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Yanaël KARSENTY, Magistrat à titre temporaire, statuant en juge unique assisté de Médéric CHIVOT
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0106DEC007736401
6 janvier 2004
6 janvier 2004
width:19.21pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 77364/01 par Ioana ILIŞESCU et Daniel CHIFOREC
Source officielleJCP
69d95315cdc6046d47cec9fa
1 avril 2026
1 avril 2026
[F] : un seau, des gants de ménage, des chiffonnettes, des cuvettes, un « coupeau d’office », une couette, des oreillers, des badges d’entrée d’immeuble, un filtre à charbon pour la hotte, la copie de
Source officielle6ème Chambre B
6688de8c676b73dd81b97456
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[G] [C] C/ Mme [R] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHAVONET Me NAOUR-LE DU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00142
2 février 2010
2 février 2010
préliminaire ayant conduit le rapporteur à identifier des préoccupations de concurrence concernant les pratiques des sociétés Lilly France, Sanofi Aventis France, Boehringer-Ingelheim et Merck-Sharp et Dohme-Chibret
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00143
2 février 2010
2 février 2010
préliminaire ayant conduit le rapporteur à identifier des préoccupations de concurrence concernant les pratiques des sociétés Lilly France, Sanofî Aventis France, Boehringer-Ingelheim, Merck-Sharp et Dohme-Chibret
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00144
2 février 2010
2 février 2010
préliminaire ayant conduit le rapporteur à identifier des préoccupations de concurrence concernant les pratiques des sociétés Lilly France, Sanofi Aventis France, Boehringer-Ingelheim, Merck-Sharp et Dohme-Chibret
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2301115_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2023, l'Union sportive Concarneau (ci-après " US Concarneau "), représentée par Me Chevret, demande au juge des référés, sur le
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2301117_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2023, l'Union sportive Avranches Mont Saint-Michel (ci-après " US Avranches "), représentée par Me Chevret, demande au juge des
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202013_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, - les conclusions de Mme Sorin, rapporteure publique, - et les observations de Me Broissand, pour les requérants, et de Me Chivoret, pour l'Agence nationale
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2501619_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 janvier 2025, la Fédération Française du Sport Automobile, représentée par Me Chevret, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge des
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162f6fab807dfe813d29799
1 février 2013
1 février 2013
ARRÊT STATUANT SUR LE DÉCLINATOIRE DE COMPÉTENCE APPELANTS: Monsieur [U] [B] [Adresse 5] [Localité 1] Monsieur [C] [I] [Adresse 3] [Localité 4] représentés par la SELARL MEZERAC - CHEVRET
Source officielle1ère Chambre civile
63be62cb13ef607c90ab6329
10 janvier 2023
10 janvier 2023
FEVRIER DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur [E] [X] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Fabrice CHIVOT
Source officielleTrib. de Commerce
69e1a73fcdc6046d478544a9
11 avril 2025
11 avril 2025
Benoît GERVAIS juges, assistés ME Xavier BERNARD Greffier ; après débats et délibéré du même jour ; * ENTRE : LE DEMANDEUR : SA BANQUE CIC Nord Ouest ayant son siège social [Adresse 1] représentée par CHIVOT
Source officielleTrib. de Commerce
69e1a965cdc6046d478566c3
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Tribunal, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile : ENTRE : LE DEMANDEUR : La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS ayant son siège social [Adresse 1] représentée par CHIVOT
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1201JUD007736401
1 décembre 2005
1 décembre 2005
En l’affaire Ilişescu et Chiforec c. Roumanie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de : MM. B.M.
Source officiellePage 18 sur 29