justifiée, ce qui était contesté, les sociétés Univers pharmacie et Direct labo et l'UGDPO produisant des pièces établissant que les produits de parapharmacie les plus vendus en France étaient moins chers

Paris, dont le siège est ..., 77 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Hauts-de-Seine, dont le siège est ..., 78 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Loir-et-Cher

alors que le bâtiment [C] est vieux, vétuste, totalement obsolète et menace ruine), et qu' ainsi, l'expert arrivait à calculer pour 2003 et en application d'un arrêté de 1983 un fermage 4 fois plus cher

2020, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des documents se rapportant à la saisie immobilière de la propriété X, à Méry‐ès‐Bois (Cher

selon l'arrêt attaqué, que la société LGPO et la société Fromagère de Riblaire qui avaient passé commande auprès de la société Handtmann France d'une installation de moulage de bûches de fromages de chèvre

Déplorant une perte de quarante- cinq chèvres l'éleveur a déposé plainte auprès des services de gendarmerie.

souverainement retenu que Mme Molet Y... n'avait pas de raisons sérieuses pour ne pas payer ses charges concernant le gaz, qu'aucun troupeau ne se trouvait pendant la saison 1991 dans l'étable et la chèvrerie

Vincent et Thierry F..., le département du Cher et l'association Isatis aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes du département du Cher et de l'association Isiatis

la société Microsoft Corporation ( Microsoft ) avant d'être remis sur le marché avec une fausse licence , substituée à la licence initiale et censée s'appliquer à des produits logiciels beaucoup plus chers

Alors que cette place a coûté très cher et que des malfaçons ont exigé des travaux importants. Bien entendu, la plupart des élus lyonnais condamnent cette démarche.

des référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état de la maison située 2 lieu-dit " La Chèvrerie

Toute votre belle « superbe » - cher mr [I] - et tout votre baratin développé aussi bien dans le milieu sportif (jusqu'en 2011) que dans le milieu de la podologie (depuis x années) va s'effondrer - j'ai

Jean-Paul X... coupable des faits d'agression sexuelle sur une personne vulnérable par personne abusant de l'autorité de sa fonction commis dans le département du Loir-et-Cher entre novembre 2008 et le

l'Oiseau " de Chevry 2.

(personne admise en SSC) CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE SERVICE PSYCHIATRIE Ordonnance rendue publiquement, ce jour, QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, à 14H30, par Nous, Vincent CHEVRIER

C B et le Gaec la chèvrerie des tannes et glacières, représentés par Me Milliand, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 18 décembre 2019 par laquelle le conseil communautaire de la

; - le maire de Chevry-Cossigny aurait dû sortir lors de la présentation de la délibération et ne pas prendre part au vote ; - le simple fait pour le maire de la commune de Chevry-Cossigny de demander

AU PLAN DIRECTEUR D'URBANISME DE CROZON APPROUVE PAR ARRETE PREFECTORAL DU 18 MARS 1971 A PU LEGALEMENT EDICTER, A SON ARTICLE 18 R , POUR LA PROTECTION DU PAYSAGE DANS LA ZONE COTIERE DU CAP DE LA CHEVRE