0,074 RENNES-SAINT-JACQUES 1,270 RIMATARA 0,045 ROANNE-RENAISON 0,328 RODEZ-MARCILLAC 0,525 ROUEN-VALLEE DE SEINE 0,922 RURUTU 0,075 SAINT-LAURENT-DU-MARONI 0,296 SAINT-BRIEUC-ARMOR 0,342 SAINT-ETIENNE-BOUTHEON

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

Limoges Ressort du tribunal judiciaire de Limoges Cour d'appel de Lyon Ain Bourg-en-Bresse Bourg-en-Bresse Ressort du tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse Loire Roanne Roanne Ressort du tribunal judiciaire de Roanne Saint-Etienne

Article ANNEXE 30

—

traversée du chemin de la Poudrière jusqu'à la parcelle DI n° 57 incluse ; - limite sud des parcelles section DI n°s 251, 244, 246, 99, 175, 176, 105, 106, CI 32, 33, 43, 44, 169, 170, 171, 172, 203, 204, 74, 75, 207, 227, 219 incluses, jusqu'à la rue Charles-Bordes

LEGIARTI000039240198

—

ACADÉMIE/RÉGION ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT COMMUNE Académie d'Aix-Marseille Lycée des métiers Charles Privat ― centre de formation d'apprentis des lycées du pays d'Arles Arles Lycée Alphonse Benoit L'Isle-sur-la-Sorgue Collège Arthur Rimbaud Marseille

Article ANNEXE 10

—

: grands ensembles du haut et du bas Clichy et de Montfermeil Clichy-sous-Bois : - allée du Chêne-Pointu jusqu'au mail du Petit-Tonneau ; - mail du Petit-Tonneau jusqu'à l'allée Maurice-Audin ; - allée Maurice-Audin jusqu'au rond-point Charles-de-Gaulle

LEGIARTI000042970211

—

DE GAULLE - LE BOURGET - Adjoint Chef Etat-major 1 95 - VAL-D'OISE ROISSY CHARLES DE GAULLE - LE BOURGET - Adjoint chef des unités de contrôle transfrontière 1 95 - VAL-D'OISE ROISSY CHARLES DE GAULLE - LE BOURGET - Chef quart de nuit 1 95 - VAL-D'OISE

Article Annexe (Médecine générale)

—

Clermont-Ferrand 120 130 130 130 130 640 9 9 9 9 9 45 Grenoble 90 97 104 111 113 515 8 10 10 11 11 50 Lyon 151 180 189 200 210 930 16 18 18 19 19 90 Saint Etienne

LEGIARTI000041486787

—

Les classes préparatoires publiques aux écoles supérieures : - l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne ; IV. - Arts du cirque 1.

Article 1

—

commerciales de Grenoble délivré à dater de 1966 ; Du diplôme d'actuaire délivré par l'institut des actuaires français ou de l'institut de statistiques de l'université Paris Cité ou par l'institut des sciences financières de la ComUE Lyon Saint-Étienne

LEGIARTI000022780989

—

de recouvrement spécialisé d'Ille-et-Vilaine Rennes 1er septembre 2010 37 ― Indre-et-Loire Pôle de recouvrement spécialisé d'Indre-et-Loire Tours 1er septembre 2010 42 ― Loire Pôle de recouvrement spécialisé de la Loire Saint-Etienne

Article Annexe I

—

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME Communes de Grand-Quevilly (Le) (1), Malaunay (2), Saint-Etienne-du-Rouvray (1). DÉPARTEMENT DU TARN Commune d'Ambres. Inondation et coulée de boue du 12 juin 2010 Commune de Sorèze.

Article Annexe (Santé publique)

—

Clermont-Ferrand 3 2 3 2 2 12 216 234 232 233 234 1 149 Grenoble 3 3 3 3 3 15 171 186 194 203 206 960 Lyon 4 4 4 4 4 20 314 354 364 375 388 1 795 Saint Étienne

Article 12

—

l'administration de l'aviation civile, comptant au moins trois années d'exercice des fonctions de contrôle de la circulation aérienne ou quatre années d'exercice des fonctions de gestion des aires de trafic au sein de la vigie trafic de l'aérodrome de Paris - Charles-de-Gaulle

Article 73-1

—

-Sur les emprises des aérodromes de Paris-Charles de Gaulle, Paris-Le Bourget et Paris-Orly, le préfet de police a la charge de l'ordre public et à ce titre de la direction des opérations de secours ; il exerce les attributions dévolues au représentant

Article Annexe II

—

France, Labbe, ZI, rue d'Armor, BP 414,22404 Lamballe Cedex : de 1962 à 1996 ; Ets Merand (ancien Ets Guibert), 28, rue Duhamel, 35100 Rennes, de 1951 à 1981, puis Ets Merand, ZI de La Turbanière, 35530 Brece, de 1981 à 1993 ; NAVTIS, 12, rue Jean-Charles

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