Codes de loi français

Article 214-3.03

Tous les organes dangereux des machines, tels que les moteurs engrenages, transmissions par chaînes ou par courroie, doivent être efficacement protégés à moins d'être placés ou agencés de manière à offrir la même sécurité que s'ils étaient efficacement

Article ANNEXE

Tours de La Rochelle (Saint-Nicolas, la Lanterne, la Chaîne, Poitou-Charentes). Château d'Oiron (Poitou-Charentes). Site de Sanxay (Poitou-Charentes). Site de Glanum, hôtel de Sade (Saint-Rémy-de-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Article GH 1

aux dispositions de l'article CO 11, § 4, du règlement de sécurité des établissement recevant du public, ne sont pas soumises à l'exigence de stabilité au feu de l'immeuble, sous réserve de vérification qu'il n'existe pas de risque d'effondrement en chaîne

Article ANNEXE 21

246 jusqu'à l'avenue André-Roussin ; - avenue André-Roussin jusqu'au chemin du Littoral ; - chemin du Littoral jusqu'au chemin de Saint-Henri ; - chemin de Saint-Henri (ensemble des parcelles situées de chaque côté du chemin jusqu'à la montée de la Chaîne

Article 33-1

-Les services de radio et de télévision qui ne consistent pas en la reprise intégrale et simultanée soit d'un service fourni par une société mentionnée à l'article 44 pour l'exercice des missions visées à l'article 43-11, par la chaîne visée à l'article

Article Annexe Ia

Activité 3 - Numérisation, préparation et restitution des images Tâches Résultats attendus T3-1 Calibrer la chaîne graphique. Les rendus de couleurs sont homogènes tout au long de la chaîne.

Article 1

énergétique des bâtiments 227 5 ans Wedge polytechnic international institute - Wedge business school wedge institute I Entrepreneur de l'économie sociale et solidaire 310 5 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) I Manager de la supply chain

Article ANNEXE

exploitant l'instrumentation appropriée, il réalise également la maintenance corrective et / ou préventive sur les pannes les plus courantes des appareils électrodomestiques et multimédia grand public (ex : téléviseurs, enregistreurs DVD de salon, chaînes

Article Annexe I

Inspection post mortem sur chaîne. Article 8 8.1. Installations et équipement à destination des services chargés de l'inspection post mortem.

Article ANNEXE

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Le froid commercial et industriel (maintien de la chaîne du froid des produits agroalimentaires, depuis leur production jusqu'à leur point de vente).

Article Annexe I

intègre un contrôle visuel de la présence et du bon état de tous les équipements de sécurité (jauge, détecteur de niveau, soupapes, clapet antiretour, dispositif limitant le débit, vannes automatiques et manuelles) et un test de bon fonctionnement de la chaîne

Article Annexe unique (suite)

pouvant être assurée sous forme de service payant 12 Télévision couleur à écran plat installée avec télécommande X ou O 2 O O O O X Prestation pouvant être assurée sous forme de service payant 13 Possibilité d'accéder à des chaînes

LEGIARTI000050802671

) 800 - Convention collective nationale des hôtels (chaîne) 1232 - Convention collective départementale des hôtels de la Guadeloupe 1266 - Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de 1311 - Convention collective

Article 1

CATÉGORIE AIPR DIPLÔME MENTION/SPÉCIALITÉ PARCOURS/OPTION UNIVERSITÉ CEO Licence professionnelle Logistique et pilotage des flux Conception et pilotage de la chaine logistique globale Rennes-I CEO Licence professionnelle Voirie et Réseaux Divers Evry-Val

Article 63

Toute la chaîne de coupure automatique (détection, transmission du signal, fermeture de l'alimentation de gaz) est testée périodiquement. La position ouverte ou fermée de ces organes est clairement identifiable par le personnel d'exploitation.

Article 233-2.03

résistante, doit comporter dans sa partie extérieure à la coque, un épaulement ou un collet qui empêche sa rentrée sous l'effet de la pression d'immersion au cas où cette rentrée peut avoir lieu si se produit la rupture d'un élément de liaison dans la chaîne

Article 221-II-2/16

horizontalement, des prises d'air et ouvertures les plus proches donnant accès à des locaux fermés où se trouve une source d'inflammation et à cette même distance des machines de pont, qui peuvent comprendre les orifices des guindeaux et des puits aux chaînes

Article ANNEXE

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Le froid commercial et industriel : maintien de la chaîne du froid des produits agroalimentaires, depuis leur production jusqu'à leur point de vente.

Article Annexe I

L'environnement technique et économique de l'emploi est soumis à l'influence de plusieurs facteurs : - l'internationalisation des échanges ; - les progrès technologiques se traduisant par une variété et une fiabilité croissantes des modes de transport, dans une chaîne