Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
68df588d5835300816d814ae
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile modifiées par le décret 2010-1165 du 1er octobre 2010 la cour composée de : Madame Catherine
Source officielleChambre sociale 4-2
68709b70123db6632de31622
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Isabelle CHABAL, conseillère, Madame Laure TOUTENU, conseillère
Source officielle17e Chambre B
6162f3be24fee0dd3d006073
24 janvier 2012
24 janvier 2012
ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 06 (APAJH 06) C/ [Z] [E] Grosse délivrée le : à : Me Carole PENARD, avocat au barreau de NICE Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87d99
1 juin 2006
1 juin 2006
CHAPELLE, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Catherine CLAUDE Par un acte en date du 16 septembre 1996, la société UNIBAIL a donné à bail commercial à la société HAYNES INTERNATIONAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9284c
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Champion 72100 LE MANS non comparant représenté par Maître WEBER substituant Maître Vincent CHUPIN, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Madame Jacqueline X... ... 53250 JAVRON LES CHAPELLES
Source officielle6e chambre
64422a2ad2fa6fd0f80406f6
20 avril 2023
20 avril 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 février 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine
Source officielle6e chambre
6375e50419047edcd18ff166
13 octobre 2022
13 octobre 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 septembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine
Source officielle6e chambre
6375e50419047edcd18ff168
13 octobre 2022
13 octobre 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 septembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine
Source officielle6e chambre
64ba21f5354f98d9699d5029
20 juillet 2023
20 juillet 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mai 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine
Source officielleChambre sociale 4-2
67ef68ae6b85edc07d3453d4
3 avril 2025
3 avril 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 janvier 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés devant Madame Catherine
Source officielleChambre sociale 4-2
65b36f838c0355000835f851
25 janvier 2024
25 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Octobre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine
Source officielleChambre sociale 4-2
65b370c58c0355000835f8f1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Octobre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f977
10 juillet 2012
10 juillet 2012
H..., Nathalie I..., Chantal J..., Cathy K..., Nicole M..., et Josette N..., ainsi que MM.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
65b3607f1d7564000872ddf1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
barreau de Lille, avocat constitué SARL Group France Eco Logis [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Emilie Cheval, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assisté de Me Fabienne Chatel-Louroz
Source officielleChambre famille 2-1
68f1cd7b2f77035fb0bf7e6c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Juge aux affaires familiales de PONTOISE N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : 16.10.2025 à : Me Stéphanie GAUTIER avocat au barreau de VERSAILLES Me Catherine
Source officielleChambre sociale 4-2
67f8a22a40b8f5486fedd8cb
10 avril 2025
10 avril 2025
BOLTEAU-SERRE, présidente chargée du rapport et Madame Isabelle CHABAL, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880e3
29 juin 2006
29 juin 2006
, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sylvie MANDEL, président, Madame Marie-José VALANTIN, conseiller, Monsieur André CHAPELLE, conseiller, qui
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206
21 octobre 2008
21 octobre 2008
épouse HUGUENOT, née en 1960 et résidant à Dijon, M me Chantal DEBARD épouse LEGUY, née en 1948 et résidant à Dijon,
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916d0
4 juin 2014
4 juin 2014
MENAGE, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 1692 du 06/ 06/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Mme Christiane, Marie, Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee7a
10 janvier 2012
10 janvier 2012
10 JANVIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Catherine
Source officiellePage 18 sur 37