FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Faisant valoir que la SARL CHALLENGE exploitait, à ROCHEFORT (17), un commerce de vente de pains sous l'enseigne "La Mie Câline" sept jours sur sept et qu'elle

qu'en refusant, dès lors, de faire droit à l'appel en garantie de la société Optima contre la société Nasse et Marchand aux motifs que selon l'expert les dégâts seraient exclusivement dus à un mauvais calage

Jean XA..., demeurant ... à Domino, Saint-Georges d'Oléron (Charente-Maritime) ci-devant, et actuellement même ville, ..., 23°/ Le Crédit à l'industrie française (CALIF), dont le siège social est ...

[X] [D] et ami du couple [D], qualifiant de malsains les câlins que M.

au bénéfice de chacun des salariés en réparation du préjudice subi du fait du non paiement des salaires dus en temps utile ; 3o) de condamner la société HERISSEY, en ce qui concerne la prime de calage

au stationnement des véhicules et tout particulièrement, le danger que représentait la pente négative, avec le risque de départ de tracteurs ou des remorques en demandant que soient systématisés le calage

et la clause résolutoire qui y est insérée en page 4, Vu le commandement de payer du 13 juin 2025 avec rappel de la clause résolutoire, Rejeter l'exception d'incompétence opposée par la société AIX CALIERS

C... objecte que cette autorisation ne pouvait lui être accordée parce qu'elle contrevient aux dispositions du cahier des charges de la CALG, dont il demande qu'elles soient respectées ; qu'ainsi le litige

lodged on 16 December 2016 SUBJECT MATTER OF THE CASE The application concerns the decision of the National Election Commission, as upheld by the Kúria , restraining the applicant political party from calling

MOTIFS Attendu que la SCI BEBEDEV VILLEJUST n'a plus aucun revenu du fait de la liquidation judiciaire de la société CALINS MATINS VILLEJUST, Qu'elle n'est plus en mesure de régler les échéances du crédit-bail

résultait de la condamnation pénale intervenue contre le responsable local de la SNM pour blessures involontaires, que la cause de l'accident, bien loin d'être restée indéterminée, résidait dans le calage

de son métier et qu'elle était à même d'effectuer les travaux les plus délicats dans sa spécialité, notamment dans les opérations de chargement et de déchargement d'un véhicule et d'arrimage et de calage

CALIN La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

A B, représenté par l'AARPI Callia Avocats, agissant par Me Verger, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er février 2022 par lequel la maire de Paris a délivré à la société Vinci Immobilier

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 août 2022, Mme B A, représentée par l'AARPI Callia Avocats, agissant par Me Verger, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er

. ; selon lui, elle réclamait sans cesse des câlins ; S...

Ils ajoutent que le calage erroné de l'expert [Z] affecte également la limite entre les fonds [U] et AJF, bouleversant d'autant la contenance et les limites de leur parcelle.

niveau d'un noeud de longrines de fondation et à l'appui des noues de la charpente, - qu'à l'exception de fissures bouchées en façades, d'un vide entre la plinthe et le carrelage du dégagement et du calage