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1 710 résultats pour « Callarec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721a0cd580146773f5599

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Cabaret "Le Drac Ouest", dont le siège est ... à Fontaine (Isère), en cassation d'un jugement rendu le

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2305176_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

B A, représenté par Me Cabaret, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision née le 13 mai 2023 du silence gardé par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2305247_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

B A, représenté par Me Cabaret, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet du Nord

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69b52f21cdc6046d47a1f76d

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

PARTIE EN DÉFENSE : SARL LTE TRANSPORT (SARL) [Adresse 2] Représentée par Maître Claude SIRANDRE PRÉSIDENT : Thierry de CAMARET GREFFIER LORS DES DÉBATS: Julie MATLOSZ PRONONCÉE le 22/04/2026 publiquement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2304730_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Robbe, juge des référés, a lu son rapport et entendu : - Me Cabaret, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2310330_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2023, Mme B A, représentée par Me Cabaret, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2209748_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 15 et 29 décembre 2022, Mme B A, représentée par Me Cabaret, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2207350_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Robbe, juge des référés, a lu son rapport et entendu les observations de Me Cabaret, représentant M. A, qui reprend les conclusions et moyens de la requête. M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1142

Admin. suprême

7 janvier 2010

7 janvier 2010

She had arrived in Cyprus a few days earlier on a “cabaret-artiste” visa, but had abandoned her work and lodging shortly after starting and had left a note to say she wanted to return to Russia.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000028157816

—

—

—

Annexe IV : Producteurs ou diffuseurs de spectacles en tournée (spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques, de musique classique, chansons, variétés, jazz, musiques actuelles, spectacles de cabaret

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c53c

Appel

20 août 2008

20 août 2008

", alors que l'expert s'est borné à indiquer que même si un jour ce décret était modifié en y incluant le Caladoc il est totalement improbable que la densité de plantation soit modifiée ; Qu'en tout

Source officielle
CA

Service des Référés

6a226297cdc6046d473934a5

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

NORD Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 4] [Localité 5] non comparante DEBATS : A l'audience publique du 29 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Service des Référés

6a0ff382cdc6046d47898c55

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Alban VILLECROZE de la SELARL QV AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 22 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle
CA

Service des Référés

6a0ff37fcdc6046d47898b9d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

3] représentée par Me Philippe CHASTEAU de la SELARL CHASTEAU AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU DEBATS : A l'audience publique du 22 avril 2026 tenue par Olivier CALLEC

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2208551_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A..., représenté par Me Cabaret, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet du Nord a implicitement refusé de lui délivrer un certificat de résident algérien portant la mention

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CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c671

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Didier LE BIHAN, avocat -Monsieur François B... ... 56290 PORT LOUIS représenté par la SCP

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TA

2ème Chambre

DTA_2006621_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée 21 septembre 2020, Mme C A, représentée par Me Cabaret, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Nord a implicitement

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TA

2ème Chambre

DTA_2501065_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

B..., représenté par Me Cabaret, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet du Nord a implicitement

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TA

2ème Chambre

DTA_2501067_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 février 2025, Mme A B, représentée par Me Cabaret, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 octobre 2024 par lequel le préfet

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TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2305317_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 juin 2023, Mme A B, représentée par Me Cabaret, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du

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