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22 592 résultats pour « Calandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162fdea3ebbdffcbea6aa0d

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

[C] [V] a été engagé par la société Sibille, devenue SAS Ahlstrom Labelpack, spécialisée dans la fabrication des papiers et cartons industriels et spéciaux, en mai 1973, en qualité de troisième de calandre

Source officielle

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CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007747798

Admin. suprême

4 octobre 1989

4 octobre 1989

réaliser immédiatement la tranche "conditionnelle" a été prise quelques semaines après la passation du marché ; que le 1er juillet 1971, lors d'une réunion de travail, les parties ont élaboré un "calendrier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94034

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Représentée par Me Paul-gabriel CHAUMANET de l'ASSOCIATION CHAUMANET, CALANDRE - EHANNO, CAYLA - DESTREM, avocat au barreau de PARIS, toque : R101 Assistée sur l'audience par Me Hélène CAYLA-DESTREM, avocat

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007768843

Admin. suprême

19 octobre 1988

19 octobre 1988

Jean-Pierre X... et de Me Vincent, avocat de la société Calandri et Fils, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

6137235dcd58014677408d2a

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Patrick Y..., demeurant ..., 2 / la société Cassandre, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... 3 / Mme Maria Y..., demeurant ..., 4 / la société Maria X..., société à responsabilité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100821

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

américaine, en raison de la sélection de celui-ci par l'équipe nationale des Etats-Unis d'Amérique pour participer à deux matchs qualificatifs pour la phase finale de la coupe du monde 2010, inscrits au calendrier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00067

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

avec DJ) cités dans les annonces en ligne sont tous aussi aléatoires, que de même les attestations de clients qu'il produit se rapportent toutes à la même soirée du 28 juin 2013, que plus encore, le calendrier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00466

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

sur la base d'une conception générale pertinente au niveau fonctionnel, mais non suffisante pour établir un planning contenant une « fenêtre de tir », du fait d'un calendrier critique qui n&

Source officielle
CC

comm

613723eccd5801467740ff49

Cassation

26 mars 2002

26 mars 2002

X..., après établissement d'un contrat et sur présentation de factures, par divers paiements échelonnés dans le temps selon un calendrier précis ; que, le 23 octobre suivant, la société de droit yougoslave

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00951

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

jour :« Point 7 : information du CHSCT [5] sur le déménagement des salarié.e.s de [Adresse 7], avancement des travaux et des aménagements de [Adresse 10], [Adresse 4], [Adresse 6], [Adresse 9] - calendrier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300250

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

Ces travaux devaient être réalisés selon un calendrier convenu. 3.

Source officielle
CE

2ème - 7ème SSR

CETAT:CETATEXT000029073212

Admin. suprême

27 juin 2014

27 juin 2014

premier alinéa de l'article 51 de la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

69d89c48cdc6046d47bc9cc3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

' Sur la demande de clôture partielle: ' la clôture partielle sanctionne le défaut d'accomplissement d'actes de procédure dans les délais impartis par le calendrier de mise en état, ' or, en

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

69730d85cdc6046d4761450f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

représentée par Maître Sandrine NELSOM, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0966, Maître Renaud GIULIERI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005813_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

SELARL Leyton Legal, demande au tribunal : 1°) le bénéfice des crédits d'impôt recherche et innovation à hauteur de 71 822 euros au titre de l'année 2018 pour deux projets dénommés " MASIM " et " Calandre

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CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a1

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

C/ Compagnie AXA FRANCE IARD COMPAGNIE AVIVA ASSURANCES AIG EUROPE SOCIETE AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES CALLAND SARL CALLAND REALISATIONS SA FORTIS CORPORATE INSURANCE SOCIETE AXA BELGIUM PICARD

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TJ

0P16 Aud civile prox 7

6a1f2666cdc6046d47ddd46f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

L’affaire a été appelée à l’audience du 20 janvier 2026 puis a fait l’objet d’un premier renvoi à l’audience du 17 février 2026 avec fixation d’un calendrier pour les échanges des conclusions et pièces

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0e40c25a97f0381f53f5

Appel

16 juillet 2014

16 juillet 2014

Il n'est pas contesté que l'usine de [Localité 11], spécialisée dans la production de papiers, utilisait de l'amiante pour l'isolation des sources de chaleur et pour la conception des rouleaux des calandres

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TCOM

R E F E R E

69f0720ccdc6046d47d07b9f

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

À la suite de cette vente, la société ARQANA a établi un bordereau récapitulatif faisant apparaître une somme devant être versée au vendeur selon le calendrier de règlement prévu aux conditions générales

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00402

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

des grandes et moyennes surfaces de la distribution, sous la marque « Marmiton » ; qu'ayant constaté la présence, dans le même rayon, d'une soupe de poissons, sous la marque « Pêcheurs des Calanques

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