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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2110117_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 septembre 2022, l'établissement public de santé mentale de l'agglomération lilloise, représenté par Me Brazier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102654_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 septembre 2022, le centre départemental de l'enfance et de la famille C, représenté par Me Brazier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205275_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 19 décembre 2024, le centre hospitalier de Tourcoing, représenté par Me Brazier, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de Mme B de la somme de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300668_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
lié à l’absence de congés annuels évalué à 4 153,15 euros ; Par deux mémoires en défense, enregistrés le 20 septembre 2023 et le 27 mars 2024 l’EHPAD Résidence Jallier, représenté par Me Frédéric Brazier
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0f3
7 février 2012
7 février 2012
la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f8
3 avril 2012
3 avril 2012
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleJAF Droit Commun
67f8cc410ea89248181ae870
7 avril 2025
7 avril 2025
333 en date du 01/04/2022, d’autre part, Composition du tribunal : PRÉSIDENT : Par, Céline SAFAR, Juge du tribunal de première instance de Nouméa,, juge aux affaires familiales, GREFFIER : Muriel BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea83
10 janvier 2012
10 janvier 2012
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2012 Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1990:0517DEC001387788
17 mai 1990
17 mai 1990
The applicant has served in the Greek Embassy in Brazil as "Chargé d'Affaires" since 1980.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0325DEC005043599
25 mars 2003
25 mars 2003
Her other son Jean remained in Brazil with his grandparents. On 3 February 1996 Rachael, the second applicant, was born to the first applicant and Mr Hoogkamer.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Pierre Xc/Monsieur Yves Y
6253cd0dbd3db21cbdd92249
8 avril 2015
8 avril 2015
.-24230 SAINT ANTOINE DE BREUILH, représenté par Maître Luc BRASSIER, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : Monsieur Yves Y..., de nationalité Française, demeurant...-33420 SAINT VINCENT DE PERTIGNAS
Source officielle3ème chambre
63d22abf9b3c8605deec2168
25 janvier 2023
25 janvier 2023
au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substituée par Me Julien ROMANO, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Madame [L] [J] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63b7cc986b63637c907b790c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
suivant déclaration d'appel du 03 juillet 2019 APPELANTE : [E] [F] née le 10 Février 1954 à [Localité 4] de nationalité Française Retraitée demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Luc BRASSIER
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-99658
3 juin 2010
3 juin 2010
The European Court observed that, parental authority having been awarded to the father, the first applicant was not able to take the second applicant with her to Brazil without the father’s permission,
Source officielle4e chambre civile
6780bad9f25437b69df75ae2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de PERPIGNAN - N° RG 22/01109 APPELANTES ET DEMANDERESSES : Madame [R] [E] née le 20 Décembre 1941 Chez Mme [T] [V] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a430
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Fatima De nationalité française Demeurant... 62970 COURCELLES LES LENS Prévenu, intimé, libre, non comparant Représenté par Maître BRAZY Nicolas, avocat au barreau de LILLE (muni d'un pouvoir)
Source officielle10eme Chambre
DTA_2109000_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Marseille a retiré le permis de construire modificatif tacite n° PC 013 055 18 00718 M01 en date du 17 août 2021 portant sur la construction d'une maison individuelle en R+2 située au 14 boulevard de Brazza
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00744_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
La société Socoprom a déposé le 2 novembre 2018, une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'un ensemble immobilier de 47 logements situé rue Savorgnan de Brazza à Saint-Pierre-du-Mont
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2501055_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
le projet de construction du bâtiment A est susceptible d'avoir des répercussions sur les bâtiments avoisinants, notamment le seul bâtiment mitoyen de la zone de construction situé rue Savorgan de Brazza
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0927JUD005727811
27 septembre 2018
27 septembre 2018
display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .sD349321E { width:216.9pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION AFFAIRE BRAZZI
Source officiellePage 18 sur 50