SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERS GRIEFS ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR ACCUEILLI L'ACTION EN COMPLAINTE EXERCEE PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BOXES RIBET

minimum de huit mètres" ; qu'aux termes de l'article UA-UB12 dudit plan d'occupation des sols, toute construction d'habitation doit comporter au moins une place de parking par logement ; que les quatorze boxes

Daniel X... en vue de l'édification de deux boxes à chevaux ; 2°) de rejeter la demande de Mme Y... tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du 15 novembre 1982 ; Vu les autres pièces du

B..., professeur de sport et conseiller technique sportif, entraîneur national auprès de la Fédération française de boxe, exerce principalement ses missions au sein de l’Institut national du sport, de

manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération sportive et gymnique du travail, la Fédération française des sports de contacts et disciplines associées, la Fédération française de boxe

A établit les efforts d'intégration faits depuis cinq ans, qui sont caractérisés par ses activités d'encadrement des plus jeunes au sein de son club de boxe, sa qualification d'arbitre de matchs de boxe

X... aux fins d'annulation de l'arrêté du 4 novembre 1997 du maire d'Ecouflant accordant à la SOCIETE DES COURSES D'ANGERS un permis de construire pour l'édification de trente boxes à chevaux et d'un

B de justifier de l'avancement des travaux de clôture de son terrain et de réalisation de boxes avant le 30 juin 2020. Par courrier du 29 juin 2020, l'avocat de M.

[B] [J] un contrat de location de boxes (avec pâtures et dépendances) pour une durée de 5 ans ferme, à partir du 1er septembre 2005.

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 006495 Défendeur(s): [C] (SARL) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me François LE ROQUAIS/[Localité 2] Président : Juges : Denis BOREL

radiation du 15/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 011854 Défendeur(s) : [Localité 1] (SASU) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Juges : Denis BOREL

/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 011855 Défendeur(s) : CHEMS-DINE PRODUCTION (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Juges : Denis BOREL

répertoire général : 2026 001943 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : AUX BONS VIVANTS (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant Président : Denis BOREL

répertoire général : 2026 005133 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : EVEN 74 (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me SROGOSZ, présent Président : Juges : Denis BOREL

radiation du 13/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 006987 Débiteur: TRIBAL'ART (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Présent en personne Président : Juges : Denis BOREL

: 2026 001018 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : PALAIS DES VIANDES (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant Président : Juges : Denis BOREL

répertoire général : 20 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : LA PIOLENCOISE (SAS) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant(s) : LAKRAA Otman, présent Président : Denis BOREL

général : 2025 016035 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : [Adresse 2] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant Président : Juges : Denis BOREL