les parties, la cour d'appel n'a pas justifié légalement sa décision au regard de l'article 1134 du Code civil ; Mais attendu, d'une part, que la cour d'appel, ayant relevé que la dégradation du béton

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Cabinet Betti à payer à M.

UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU LES ARTICLES 4 ET 16 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DU DOSSIER DE LA PROCEDURE QUE LA SOCIETE BUREAU ENGINEERING TRAVAUX PUBLICS (BETP

BETONS VALLEE DE SEINE de béton prêt à l'emploi et prestations annexes pour une quantité approximative de 3 500 m3 pouvant varier à la hausse de 25 %, le tout pour un prix d'environ 372 000 euros hors

ont formé le pourvoi n° K 24-15.745 contre l'arrêt rendu le 20 mars 2024 par la cour d'appel de Versailles (chambre civile 1-4 copropriété), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Cabinet Betti

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTIONS (BETC) QUI A ETE CHARGE D'UNE MISSION DE CONTROLE ET DE SURVEILLANCE DANS LA REALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER POUR

société Cèdres promotion a démontré dans ses écritures d'appel que sur la facture de 475 250 euros émise par la société Les Lianes d'or, seul un montant de 50 000 euros correspondant à la prestation de BET

Le Port, 2 / la société Béton Express Nord, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

l'établissement de Sorgues ; que, le 6 juillet 1993, à la suite de la fermeture de cet établissement, l'employeur lui a proposé un reclassement, en qualité de conducteur de tapis, au sein de la société Berto

des conditions particulières d'une assurance protection professionnelle des artisans du bâtiment concernant la société [...], datée du 6 février 2006, pour les « activités garanties » de « maçonnerie béton

coupable d'abus de biens sociaux et l'a condamné à verser la somme de 550 000 francs à titre de dommages et intérêts ; " aux motifs qu'il résulte du rapport de l'administrateur judiciaire de la SARL BETN

d'Espagne ; " les dispositions de l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme ne sauraient être valablement invoquées, le prévenu n'ayant pas de communauté de vie effective avec Betty

résolution n8 2, adoptée à la majorité des 5 502 dix millièmes, et a, en outre, indiqué que l'autorisation accordée lors de la précédente assemblée générale n'incluait pas celle du percement de la dalle en béton

par le bon d'accompagnement produit par l'entreprise ; qu'en statuant ainsi, en se fondant sur le rapport précisant que la charge spécifique de l'explosif correspondait à des valeurs faibles pour du béton

des indices sérieux d'avoir commis les faits qui lui sont reprochés ; que celui-ci nie les faits et pourrait tenter, compte tenu du contexte de violences familiales, de faire pression sur Cynthia et Betty

avait rappelé les conclusions du médecin du travail ayant "exclu d'affecter le salarié à un poste de fabrication, à un poste de manoeuvre ou à l'un des autres postes dans l'entreprise, à la centrale à béton

Se plaignant de la mise en place de corbeaux en béton au plafond d'une pièce de son appartement, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Béton chantiers Rhône Auvergne du désistement de son pourvoi en ce qu'il