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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e chambre civile
63cf848aa6687f7c904cbabd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par déclaration au greffe du 25 mai 2022, la SAS Bocalo et la SAS CIR ont relevé appel de cette ordonnance contre la SCI Amana et la SARL Jana Beauté.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162cf6b8b4dc27576e7b72a
31 mai 2012
31 mai 2012
de la SARL PARFUMERIE AMBRE que des consorts [G], - condamné la SA COOPERATIVE PARFUMEURS PASSION BEAUTE à payer à la SARL PARFUMERIE AMBRE, à Mme [B] et à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201048_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
L'Eurl Esprit Beauté, l'Eurl Montpellier Esthétique, l'Eurl Beauté center, la SASU Beauté Consult et la SASU SPA Training ont fait l'objet d'une vérification de comptabilité ayant conduit à des reconstitutions
Source officielle2ème chambre
677e14a326e046654dc50d19
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Par acte de cession datée du 7 novembre 2018, la société Sabanail a cédé le fonds artisanal à la société Margaux Beauté.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2207120_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juillet 2022, la société Store addict beauté (SAS), demande au tribunal le remboursement d'un crédit de taxe sur la valeur ajoutée au titre
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
63104bd04709e24f13d55506
31 août 2022
31 août 2022
N° RG 21/05363 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CD3JS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 18 Mai 2021 - Conseiller de la mise en état de PARIS - RG n° 2001610 APPELANTE SARL L'INSTITUT 2 BEAUTE
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2115971_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La société Formation et Beauté qui exploite un institut de beauté demande au tribunal d'annuler la décision du 8 juin 2021 par laquelle le directeur général des finances publiques (11ème brigade de Paris-Centre
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027435063
17 mai 2013
17 mai 2013
Frédéric Aladjidi, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Didier, Pinet, avocat de la Société Beauté Nutrition et Succès ; 1.
Source officielle9ème SSJS
CETAT:CETATEXT000026089927
29 juin 2012
29 juin 2012
Frédéric Aladjidi, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Didier, Pinet, avocat de la Société Beauté Nutrition et Succès ; 1.
Source officielleJAF section 3 cab 5
659c4bfe5882b39b2e739da1
8 janvier 2024
8 janvier 2024
BERHAULT LE GREFFIER A.
Source officielleJAF section 3 cab 5
65aacc8e0c777d3ec8eb649c
19 janvier 2024
19 janvier 2024
BERHAULT LE GREFFIER A.
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889a4
2 octobre 2006
2 octobre 2006
PLANET BEAUTE - à l'enseigne PASSEPORT BEAUTE - , prise en la personne de son Gérant en exercice Monsieur Patrick Y... , ... par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me DOMERG, avocat
Source officielle1ère chambre
68e88bb43ea43407b9fbccb1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
---------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6216c7633dcd15b3aa5
7 octobre 2022
7 octobre 2022
La SARL Margaux Beauté a versé à Mme [K] une indemnité de licenciement de 5.996,83 € bruts.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60628
23 mai 2024
23 mai 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 23-22.450 Demandeur(s) : la société Johnson & Johnson santé beauté France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor
Source officiellesoc
6079b0d99ba5988459c50612
8 novembre 1982
8 novembre 1982
QUE, LA SALARIEE AYANT EGALEMENT ETE ENGAGEE POUR SERVIR DE MODELE AU CREATEUR DES COLLECTIONS DE FOURRURES, SA TAILLE DE 1,70 METRES ETAIT, EN RAISON DE L'EVOLUTION DE LA MODE ET DES CRITERES DE LA BEAUTE
Source officielleciv1
613722b0cd58014677400233
15 octobre 1996
15 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Espace Beauté Forme Santé Prom'es, société à responsabilité
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2302117_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 11 avril 2024, le CHOG, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300832_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 11 avril 2024, le CHOG, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2008151_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
La SARL Beauté Oxygène exploite un salon de coiffure à l'enseigne " Coiffure Belle Mode ", situé rue du Marquis de Raies à Courcouronnes.
Source officiellePage 18 sur 164