CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 318 résultats pour « Benoit ARVIS »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

67456433558738a4fcd8b4a9

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GP91 COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 05 AVRIL 2024 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAINT-BENOIT en date du 22 AOUT

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303778_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 2023-621 du maire de la commune de Perpignan en date du 14 juin 2023 portant exercice du droit de préemption urbain sur un bien situé 11 rue Benoît

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2309851_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Machado, greffier d'audience : - le rapport de Mme Lopa Dufrénot ; - les observations de Me Belotti, représentant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efd6

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Madame Kadidia

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

66294e0a204c0caeeb991f1e

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

représentée par Maître Marie MALTERRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0155 DÉFENDEUR AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Bernard GRELON de l’AARPI

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2510389_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 22 septembre 2025 tenue en présence de Mme Benoit-Lamaitrie, greffière : - le rapport de Mme Gosselin ; - les observations de Me Senah, avocat de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2504049_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

B..., représentée par Me Benoît, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 21 juillet

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301040_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 février 2024, le centre hospitalier de Vendôme-Montoire, représenté par Me Benoit, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616294d5db5ccebfe3f3a65c

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mars 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd89000

Appel

8 février 2007

8 février 2007

En outre la politique de réduction des frais généraux mise en oeuvre ces dernières années est arrivée à son terme.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0dedc25a97f0381f5074

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Septembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benoît

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2106805_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Sous le n° 2106802, par une requête, enregistrée le 25 août 2021, Mme B C, représentée par Me Benoît David, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2204976_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 27 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente-rapporteure, Mme Benoit, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2403886_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 mai et le 10 décembre 2024, la société par actions simplifiée JCDecaux France, représentée par Me Lerat (AARPI Practice Avocats

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2407124_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

B, se disant ressortissant camerounais né le 22 novembre 2006, déclare être arrivé à Nantes le 6 décembre 2023.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02779_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Par une requête et des mémoires, enregistrés les 3 décembre 2021, 10 octobre 2022 et 10 janvier 2023, Mme B D et la société civile d'exploitation agricole (SCEA) La Motte, représentées par la SELARL Benoît

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2508156_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

B... sont arrivés sur le territoire français le 8 janvier 2024, soit un an et demi seulement avant l’édiction des arrêtés attaqués.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202661_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

à Me Belotti de la somme de 1 200 euros qu'elle demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2d9

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

ETABLISSEMENTS BEDOUT c / Société de droit allemand MAHILD DRYING TECHNOLOGIES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

642fb754cece1704f5747813

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

n° 18/10006 REQUÊTE EN RETRANCHEMENT DEMANDEUR À LA REQUÊTE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Patricia FABBRO de l'AARPI

Source officielle

Page 18 sur 116

← PrécédentSuivant →