Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cddb
28 janvier 2009
28 janvier 2009
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5f
22 avril 2008
22 avril 2008
FRANCE prise en la personne de son Dirigeant en exercice, domicilié en cette qualité au siège régional sis Technopole de Château Gombert-Rue Max Planck-13453 MARSEILLE CEDEX 13 représentée par la SCP BLANC
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae3
4 décembre 2007
4 décembre 2007
CLINIQUE MON REPOS prise en la personne de son Directeur Général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, Château de Bonneveine-67 Boulevard Leau-13008 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200631_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 février 2022 et 18 décembre 2023, Mme C A épouse B et la société Pamari, représentées par Me Benjamin Thoumazeau (cabinet
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162bb4ef32b7c38854c30d7
31 octobre 2012
31 octobre 2012
et en application des dispositions de l'article 786 et 910 du même code, l'affaire a été débattue le 18 septembre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Benjamin
Source officielleRéférés
68701927b8daa57c7f674518
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AXA FRANCE IARD assureur de [O] [T], inscrite au RCS de [Localité 10] sous le n° 722 057 460, dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentant : Maître Benjamin ENGLISH de la SELARL SELARL SHANNON
Source officielleChambre 1-4
6780c0181c81fecf5743d93f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[E] [Y] demeurant [Adresse 12] représentée par Me Benjamin CARDELLA, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68f1d26fe5a8ebce71548416
16 octobre 2025
16 octobre 2025
, Président de chambre Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Madame Solène LORANS, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Xavier BLANC dans les
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9b
6 mai 2008
6 mai 2008
Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916d5
4 juin 2014
4 juin 2014
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 mars 2014, devant Mme Julie GAY, Président de chambre, et Micheline BENJAMIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616308015a67331bacec3c79
2 mars 2012
2 mars 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
678f382d06f4e91c5f36c442
20 janvier 2025
20 janvier 2025
PERFORMANCE [Localité 5] RCS de PARIS sous le numéro 404 336 091, prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb5d
12 juin 2008
12 juin 2008
MILTENYI BIOTEC 10 rue Mercoeur 75011 PARIS représentée par Me Benjamine FIEDLER, avocat au barreau de PARIS, toque : C443 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb24
26 novembre 2008
26 novembre 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de la SCP INGLESE-MARIN & ASSOCIES, avocats au barreau de TOULON substituée par Me Philippe PARISI, avocat au barreau de
Source officielle4ème chambre 2ème section
686428450bb2f8a66ca6049b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Expéditions exécutoires Me Anne-Sophie LILTI #C1144Me Benjamin PORCHER #G450+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 22/10153
Source officielleChambre des Urgences
6a210c24cdc6046d47095ae5
3 juin 2026
3 juin 2026
né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [O] [A] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Benjamin
Source officielle4ème chambre
DTA_2212111_20240216
16 février 2024
16 février 2024
pluriannuel, que leurs deux autres enfants sont également scolarisés de manière continue sur le territoire depuis le CE2 pour le fils cadet aujourd'hui en classe de seconde et depuis la maternelle pour la benjamine
Source officielle4ème chambre
DTA_2212112_20240216
16 février 2024
16 février 2024
pluriannuel, que leurs deux autres enfants sont également scolarisés de manière continue sur le territoire depuis le CE2 pour le fils cadet aujourd'hui en classe de seconde et depuis la maternelle pour la benjamine
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616318bbe0639f4f1a04a4d5
8 décembre 2011
8 décembre 2011
barreau de PARIS, toque : A 342 substitué par Me Caroline THOMELET, avocat au barreau de PARIS, toque : D2049 INTIMÉE SAS INSTITUTE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87eef
5 janvier 2006
5 janvier 2006
.-13006 MARSEILLE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES Madame X... veuve Y... agissant tant
Source officiellePage 18 sur 29