(Finistère), 3°) de la société Entreprise Menguy, dont le siège social est à Kerdren, Carhaix Plouguer (Finistère), 4°) de la société Entreprise Berthier, dont le siège social est ..., 5°) de la

siège Représentée par Maître Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Maître Bertrand DE HAUT DE SIGY, avocat au barreau de MARSEILLE SARL BEAUTY

physico-morale 1], société civile professionnelle, mandataires judiciaires associés, dont le siège est [Adresse 1], prise en la personne de Mme [J] [O], en qualité de mandataire liquidateur de la société Beauté

époux X... se sont portés cautions hypothécaires des engagements de leur fils Frédéric X... à l'occasion d'un prêt, consenti à celui-ci et à Mlle Z..., en tant que seuls membres de la "SNC Forme et beauté

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Centre de beauté

essentielles cosmétiques et lotions pour cheveux ; qu'elle a assigné, pour contrefaçon et concurrence déloyale, la société Laboratoire Carole Franck en lui reprochant de commercialiser des produits de beauté

La société Beauté Prestige International Shiseido EMEA (la société BPI) produit et commercialise des cosmétiques et des parfums sous la marque Shiseido et sous d'autres marques de luxe. 3.

, soins hygiéniques et de beauté, manucure.

civile immobilière DU MARAIS DE LA ... à Fontaine Chaalis (Oise) Senlis ; en cassation d'une ordonnance rendue le 15 octobre 1987 par le juge de l'expropriation du département de l'Oise, siégeant à Beauvais

Jean-Marie X..., 2°/ Mme Geneviève Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...], contre le jugement rendu le 10 juin 2015 par le juge de l'exécution, tribunal de grande instance de Beauvais, dans le

quotidienne de l'activité, la gérante de droit qui travaillait à mi-temps au cabinet médical de son père à Cambrai et était de surcroît gérante de droit de 3 autres sociétés (SOFES, SODDEM, Garance Beauty

violation des articles 510, 591, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt selon lesquelles la cour d'appel était composée " lors des débats ", de Mme Beauquis

-13.332), que par contrat de gérance libre des 13 juillet et 24 juillet 2006, la société [...] a donné à la société South beach esthétique, la gérance d'un fonds de commerce de vente de produits de beauté

E... pour la société Hygiène Forme Beauté et de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carnaudmétalbox Sante-Beauté, venant aux droits de la société

X... a effectué le 19 juin 1990 le dépôt, enregistré sous le numéro 1.598.823, de la marque complexe Michel X... et du logo MP servant à désigner des produits de parfumerie, de beauté, les cosmétiques

A la suite d'une séance de cryothérapie dispensée par l'institut de beauté exploité par la société [1], M.

rue Philibert Borin, B5, à Creil (Oise), en cassation d'une décision rendue le 10 octobre 1991 par le juge de l'expropriation du département de l'Oise siègeant au tribunal de grande instance de Beauvais