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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110328

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Ghestin, avocat de Mme [W], après débats en l'audience publique du 21 mars 2023 où étaient présents Mme Auroy, conseiller

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110800

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110571

Cassation

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110744

Cassation

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M. [S] [L], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110100

Cassation

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [S], de la SCP Spinosi, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110155

Cassation

6 mars 2024

6 mars 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de Me Soltner, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110017

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de Mme [V], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110014

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [X], de la SCP Lesourd, avocat de Mmes [Y] et [S], après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110378

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110415

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110070

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110573

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de Me Descorps-Declère, avocat de M. [M], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [T], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110151

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

643a428fd83dbd04f5fb2a00

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

OM/CH ASSOCIATION BEAUNOISE DE PROTECTION DE L'ENFANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège C/ [W] [H]

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2bcecdc6046d47d64bd6

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Olivier BEAUDOIN, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005221

Admin. suprême

26 janvier 2007

26 janvier 2007

Beaudoin E, demeurant ... ; M. Luc F, demeurant ... ; M. Pierre G, demeurant ... ; la SCI CHARLEY, dont le siège est Manoir de Vaumaduc à Pleven (22130) ; Mme Chantal H, demeurant ... ; M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00302_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 février et 29 mars 2023, la société Kaviari, représentée par Me Franck Beaudoin, demande à la cour d'ordonner le sursis à

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2415103_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

B..., représenté par Me Beaudoin, demande au tribunal : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté du 24 septembre 2024 par lequel le préfet

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03037

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

O..., - L'association Côte avantages, - La société Beaumon, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 2015, qui, a condamné, la première, pour escroquerie

Source officielle
CC

civ3

6137210bcd580146773f086e

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Beauvois, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, M.

Source officielle

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