X... demeurant ... au Beausset (83330) ; M.

Gérard F..., délégué syndical CFTC, demeurant ..., La Mascotte, 83330 Le Beausset, 9 / de Mme Anne B..., délégué syndical CGC, demeurant ..., Cidex 851, 59554 Bantigny, 10 / de M.

avril 1993 (n 261) par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : Sur le pourvoi n D 93-20.293 : 1 / de Mme Fernande Z..., épouse X..., demeurant Vallon de la Couchoua à Beausset

l'emploi, du travail et des solidarités le 26 octobre 2021 à raison d'un manquement aux dispositions des articles L. 3171-2 et D. 3171-8 du code du travail dans l'établissement qu'elle exploite au Beausset

l'emploi, du travail et des solidarités le 11 janvier 2022 à raison d'un manquement aux dispositions des articles L. 3171-2 et D. 3171-8 du code du travail dans l'établissement qu'elle exploite au Beausset

(RG n° :22/3228) Saisine de la cour : 20 Novembre 2024 APPELANT Mme [R] [W] veuve [Q] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Séverine BEAUMEL

.-98800 NOUMEA Représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Février 2015, en chambre du conseil, devant la cour composée

Par une requête, enregistrée le 9 juin 2020, sous le n° 2001501, l'établissement public médico-social (EPMS) Manon Des Sources, situé au Beausset, représenté par Me Frèrejacques, demande au tribunal :

, l'association SEPIDOP/CGT, dont le siège est à Nancy, 21 rue Ludovic Beauchet, M.

SILVESTRI BEAUJET, ès qualités de mandataire de la SAS FLAT LEASE GROUP [Adresse 1] [Localité 3] n'a pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

assistée de Me Kouamé KOFFI, avocat au barreau d'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020508407 du 27/ 09/ 2005 DEFENDEURS Monsieur Yasar Sohail Z... demeurant ... 62124 BEAUMETZ

.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL Mme Marie-Sophie Emmanuelle Z...épouse X...

COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 24 Janvier 2006 APPELANTS : Madame Claire X... ... ... 83330 LE BEAUSSET représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de

n'étant produite afin de justifier de l'existence de cette enquête alors que la Cour est en possession de la totalité des procès-verbaux établis au moment de l'accident par la Brigade de Gendarmerie du Beausset

en date du 21 juin 2022 par lequel le maire de la commune de Sainte Maxime a refusé de lui délivrer un permis de construire de 4 maisons avec piscine et garage sur son terrain situé au lieu-dit La Beaumette

Donne acte à Mme X..., administrateur judiciaire de la société Succès de Paris en redressement judiciaire, de son intervention ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 mai 2002), que la société Beauté

RIVES DE SEINE sis [Adresse 1] à [Localité 1], représenté par son syndic Cabinet CADOT BEAUPLET (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître [C], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D0502

352J-W-B7H-CZALP DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], [Adresse 1], [Adresse 5], [Adresse 4], [Adresse 6] - [Localité 3], représenté par son Syndic, la société CADOT BEAUPLET