Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007622834
17 novembre 1986
17 novembre 1986
d'Etat, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 1er mars 1983 par lequel le tribunal administratif de Dijon a accordé à la société anonyme Entreprise générale Serrurerie Rémy Arri
Source officielle1ère Chambre
64eedccfbb2c32d969d35413
29 août 2023
29 août 2023
de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau de NANCY S.C.P.
Source officielleciv1
61372180cd580146773f450b
16 avril 1991
16 avril 1991
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Artis Techniques, société anonyme, d'installations téléphoniques aux droits de laquelle se
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2402135_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Le désistement de la SAS Les Jardins d’Iroise d’Artix est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cd9b
14 novembre 1996
14 novembre 1996
Arpi, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'Aix-en-Provence, en date du 12 juin 1996, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement belge, a émis
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eb1
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Représenté par Me Nicolas Z... de l'AARPI BALZAC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1975, substitué sur l'audience par Me Cécile A..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1975 Monsieur
Source officielle1ère chambre
DTA_2103726_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Enfin, il est constant que l'arrêté du 12 mai 2022 n'a modifié ni l'implantation ni le coefficient d'emprise au sol du projet de la société Artis.
Source officielle10ème chambre
DTA_2101959_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Khiat, rapporteur public, - et les observations de Me Jouanjan, représentant la société Ariix Europe B.V. 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93244
13 mai 2016
13 mai 2016
JRF AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 SA PROFIDA Agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège demeurant 102
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166d78788aac83189ea230
6 septembre 2023
6 septembre 2023
, représentée par Me Eric DAVID de l'AARPI STELLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
65af6a1cb6c6260008b53186
17 janvier 2024
17 janvier 2024
4] non comparante Ayant pour avocats constitués Maîtres Olivier DAUCHEZ et Harold TUROT de l'AARPI GIDE LOYRETTE NOUEL AARPI, avocats au barreau de PARIS, toque : T03 Monsieur [R] [C] Élisant
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2504248_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que la société Y Immobilier a acquis en 2021 un bien immobilier, sur la commune d'Argis.
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87165
22 septembre 2004
22 septembre 2004
ARDIX MEDICAL COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 22 SEPTEMBRE 2004 FAITS ET PROCEDURE M. Olivier X... a été engagé par la S.A.R.L.
Source officielleChambre 5
686573dd72b7e1b6bf1d4a81
1 juillet 2025
1 juillet 2025
FONCIA CHADEFAUX LECOQ Représentant : Maître Bertrand CAHN de l’AARPI CAHN CHABANNE, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 210 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles
Source officiellesoc
61372169cd580146773f3889
15 mai 1991
15 mai 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Blott-Artis, agissant tant en son nom personnel
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c72a5ebf9472f114e0
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[J] [O] Mme [B] [Z] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Rachel HARZIC de l’AARPI CHOURAQUI - HARZIC - NIEUVIAERT AARPI - #P0058 représentée par Maître Rachel HARZIC de l’AARPI CHOURAQUI - HARZIC -
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3d9c5c432ce7d11a6fd03
29 janvier 2024
29 janvier 2024
[N] [D] Mme [F] [W] Mme [M] [R] épouse [D] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Suzy BLANCHEMANCHE de l’AARPI HENRIQUET ASSOCIES - #D0867 représenté par Me Philippe RAYNAUD DE LAGE - #C0081 représentée
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a1e6473cdc6046d47ca8f23
1 juin 2026
1 juin 2026
HSM, représentant : Me Stéphane BACRIE de l'AARPI NEPTUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R297 - N° du dossier E000IVOF Intimé : LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a1e6475cdc6046d47ca8fa5
1 juin 2026
1 juin 2026
[Q] ST MICHEL, représentant : Me Stéphane BACRIE de l'AARPI NEPTUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R297 - N° du dossier E000IVK3 Intimé : LE PROCUREUR GENERAL
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a1e6477cdc6046d47ca9047
1 juin 2026
1 juin 2026
[L] ST MICHEL, représentant : Me Stéphane BACRIE de l'AARPI NEPTUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R297 - N° du dossier [R] Intimé : LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE
Source officiellePage 18 sur 1185