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34 270 résultats pour « Amélie DETAILLEUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/M. Marc Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01819

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

X... de ses demandes plus amples ; "aux motifs propres que les multiples éléments d'appréciation énoncés par le jugement déféré au soutien de sa détermination des indemnisations, aptes à revenir à M.

Source officielle

Page 18 sur 1714

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TJ

Chambre 01

66964137f5112d8edd057d55

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Exposé des prétentions et moyens des parties Aux termes de leur assignation valant dernières écritures récapitulatives, auxquelles il convient de se reporter pour un exposé plus ample de leurs motifs,

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. F

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03864

Cassation

27 septembre 2016

27 septembre 2016

Nous sommes malheureusement amenés à constater une absence continue de votre poste de travail depuis plus de onze mois maintenant, absence détaillée de la façon suivante : - arrêt initial du 01 mai 2002

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6883112b4d9076bf079c22d1

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par jugement du 1er juin 2023, auquel il est renvoyé pour un plus ample exposé du litige, le conseil de prud'hommes de Blois a : - Condamné la SASU France Terroir à verser à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01233

Cassation

3 juin 2009

3 juin 2009

Peut être amené dans le cadre d'instructions données, à réaliser des achats» ; qu'ainsi, la convention n'exige pas une totale autonomie dans la fonction de manageur de rayon 1 et n'exclut donc pas que

Source officielle
CA

2ème Chambre

69fd7f2acdc6046d4704581c

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Il a observé que le prêteur n'avait pas produit en première instance de décompte détaillé ni d'historique de compte depuis l'origine du contrat, pourtant réclamés par jugement du 12 juin 2024, mais seulement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03719

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Y... a été privé, pendant l'exécution du mandat d'amener décerné à son encontre ayant conduit à une privation de liberté de près de trois jours, et plus particulièrement pendant sa présentation devant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e1c522cdc6046d4788ac65

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Le 19 juin 2025, la société a interjeté appel de ce jugement et par conclusions remises le 27 janvier 2026, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des moyens, elle demande à la cour de : - réformer

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669b530ba3418ee2ae72d192

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 19 juillet 2024 à la SELARL SAINT CRICQ & ASSOCIES Me Amelie TOTTEREAU - RETIF AD ARRÊT

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

69df269dcdc6046d47486051

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Nous pouvons reconnaître les erreurs d'études [T] et dans ce cas, merci de nous fournir le détail de coût par éléments repris (...)

Source officielle
TJ

Service des référés

68dec3cc6af9fd1f8094dc6e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Conformément à l’article 446-1 du code de procédure civile, pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties, il est renvoyé aux écritures déposées et développées oralement à l’audience.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cbb593736057d78aa6e

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

CIPAV) N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 3] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Sonia BRUNET-RICHOU, avocat associé de la SCP CAMILLE AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE, substituée par Me Amélie

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6707700381e733ee26982d19

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

COUR L'affaire a été débattue le 27 Juin 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Valérie GERARD, Président de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcaf814cc2751aa86bba3

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

l'audience de plaidoiries'du 15 février 2022'; Vu les conclusions déposées par la caisse le 25 mars 2021 auxquelles elle s'est expressément référée lors de l'audience de plaidoiries'; Pour plus ample

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

660ef06bfbb79e8fd3d32f5e

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

cet inventaire n'a pas pour but de réévaluer l'ensemble des œuvres mais de préciser la localisation des biens déjà inventoriées dont la consistance n'a pas changé » L'inventaire du 7 juillet 2022 détaille

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TJ

9ème chambre 3ème section

660ef071fbb79e8fd3d33017

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Ainsi, l'inventaire du 7 juillet 2022 détaille notamment : • les œuvres situées au Musée [12], lieu couvert par le Certificat d'assurance d'une valeur totale de [...]

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CA

1ère chambre civile A

5fd9ad4e359a4da1e11d5878

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Il convient de se référer aux écritures des parties pour plus ample exposé de leurs prétentions et moyens. L'ordonnance de clôture a été rendue le 11 septembre 2018.

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CA

Chambre sociale-2ème sect

67ef6c8e9a9834ffd825fbaf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Monsieur [K] [C] demande : - de dire et juger l'appel formé par la SARL AME DECO mal fondé, - de débouter la SARL AME DECO de l'intégralité de ses demandes, - de confirmer le jugement du conseil de

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

65166d66788aac83189ea199

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Une astreinte sera prononcée dans les conditions détaillées au dispositif ci-dessous.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a225db7cdc6046d47385cdc

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Pour un plus ample exposé des faits, moyens et prétentions des parties, il est renvoyé aux écritures de celle-ci conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.

Source officielle