Alexandre X..., domicilié [...] , venant aux droits de Jean-Marc X... décédé, 2°/ Mme Carole X..., épouse Y..., domiciliée [...] , 3°/ Mme Frédérique Z..., domiciliée [...] , agissant en sa qualité de

Marie-Odile veuve Z..., tant en son nom personnel qu'es qualité d'administratrice des biens de sa fille mineure Alexandra, demeurant...

La SAS BIGOT BONAVENTURE ARCHITECTURE, a demandé au premier président de bien vouloir au principal : débouter la SCCV LE CLOS D'ALEXANDRA de sa demande principale ; condamner la SCCV LE CLOS D'ALEXANDRA

Par un mémoire enregistré le 6 juin 2024, la SCI Alexandra déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

A.M.A (ALEXANDRE & MASSINON ARCHITECTE), S.A.R.L. CEPI INGENIERIE, S.A.S.

Elles sont substitutives lorsque les dispositions du règlement de zone et les prescriptions prévues dans la fiche ne sont pas applicables concomitamment ; - règles alternatives prévues par la partie II

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille - cab. 2 ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 13 Janvier 2025 N° RG 20/01163 - N° Portalis DB2E-W-B7E-JWU5 Copie executoire à : Me Alexandre

A B demande au tribunal la décharge de la taxe d'aménagement supplémentaire mise à sa charge au titre de l'année 2020 à raison d'une construction édifiée sur le territoire de la commune de Saint Alexandre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que M. et Mme X..., de nationalité allemande, font grief à l'arrêt

[H] [I] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au

Le représentant de la Sccv Le Clos d'Alexandra a apposé la mention "sous réserve consultation conseil".

détenu par tous moyens prévu par l'article 434-35 du code pénal qui réprime, de manière générale, le fait de communiquer par tous moyens avec une personne détenue en dehors des cas autorisés par les règlements

E J, la SCI La Maison d'Alexandre, M. K D, Mme A G, M.

Helvetia est recevable ; - condamne la société de droit italien Alexandra Group à payer à la S.A.

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la Société SPM

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.

[L] a été affilié au régime social des indépendants en qualité de gérant de la Sarl Alexandre.

X... ne jouissait pas de deux années d'ancienneté dans l'entreprise à la date du licenciement ; que les règles de l'article L. 122-8 du Code du travail, relatives aux modalités de rémunération du travail