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599 résultats pour « Alexandre MEYRIEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87be1

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Z..., avoués à la Cour assisté de la SCP ABEILLE ET COMPAGNIE, avocats au barreau de MARSEILLE Cie d'assurances LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES 10 Boulevard Alexandre Oyon 72030 A...

Source officielle

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CA

Référés du PP

6a11385acdc6046d47a665f1

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

épouse [W] née le 21 Novembre 1990 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Angéline ORARD de la SELARL GOUYET POMMARET - ORARD, avocat au barreau d'ARDECHE substituée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92623

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

Nicolas Stanislas Alexandre Y... Didier Z... Jean-Pierre A...

Source officielle
CA

12e chambre

6033ce54042a42805b1e12f8

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88103

Appel

28 février 2006

28 février 2006

le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cddd

Appel

5 août 2008

5 août 2008

Trois enfants sont nés de cette union, Sandrine en 1984, Alexandre en 1985 et Frédéric en 1989.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4f9

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 novembre 2010, devant Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec81

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

la rémunération la plus élevée et il a un salaire annuel de 6450 € bruts supérieurs à la moyenne ; qu'entre 2004 et 2005, l'appelant bénéficiait d'une rémunération nettement supérieure à celle de messieurs

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

69d949a2cdc6046d47ce2ba6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PENITENTIAIRE DE [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 7] défaillant FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D’ AUTRES INFRACTIONS [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Me Alexandra

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db46bdcdc6046d47f57146

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL de COMMERCE de MEAUX JUGEMENT du 21 JANVIER 2025 Dr: 2023012619 COMPOSITION du TRIBUNAL lors des DEBATS : Monsieur KIVICI-PIREDDA, président, Messieurs

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6a0f5a50cdc6046d477c461e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires pour : Me Véronique CLAVEL #C1008Me Alexandre DAZIN #W0006Me Hugues BOUGET #E1752délivrées le : + 1 copie dossier ■ 4ème chambre 2ème

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101275

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

de travail de sa mère au Liban jusqu'au 26 décembre 2010 ; qu'il ressort de ces témoignages circonstanciés et concordants et de l'acte de naissance de l'enfant Alexander Matewos, né le 1er janvier 2001

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6032eddb36b2b161d89ced98

Appel

31 octobre 2017

31 octobre 2017

Philippe [Q] [Adresse 6] [Adresse 7] représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Laurent DEPUY, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fd9a72b4f225b9b1919b272

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

nationalité française Retraité Demeurant [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assisté de Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66177d9fe5d80f0008c2e69c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

2024 N° 2024/ 93 Rôle N° RG 23/09364 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLUA7 [V] [P] C/ [Y] [P] [M] [T] [O] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

6035c604967fda2d2b7c48c2

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d016

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

Hervé, Paul, Alex né le 20 Juin 1944 à COUHE Fils d'Alexandre et de F...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

627f48f7551627057d32e198

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

DE PHILADELPHIE C/ [H] [T] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 13 5 22 à Me Emmanuelle LION Me Alexandrine PEREZ

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00291

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

Qu'il indique avoir été reçu le 20 décembre 2007 par Monsieur Maurice Y..., père de Messieurs Laurent et Alexandre Y..., respectivement président et directeur de la SA NORKI INTERNATIONAL, lequel l'aurait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8ee

Appel

2 mai 2008

2 mai 2008

LES MAREYEURS DU SUD EST dont le siège est sis MIN SAINT AUGUSTIN-06200 NICE représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau

Source officielle