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6 977 résultats pour « Alexandre GRARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c36

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

* menacé de mort Alexandre C..., de façon réitérée, en lui disant " je vais vous crever, je vais vous défoncer, allez vous faire enculer ".

Source officielle

Page 18 sur 349

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Ventes et cessions

BAI, GRARD, Alexandre, Françoise

SIREN 902578913GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 17/09/2021 enregistré au Valenciennes le 22/09/2021 sous le numéro Dossier 2021 00047162 Réf 5924 P03 2021A 01401 Adresse de l'ancien propriétaire: 666 Avenue Roland Huet 59182 Montigny-en-Ostrevent, Adresse du nouveau propriétaire: 11 Esplanade de Chantilly 93330 Neuilly-sur-Marne

21/10/2021

Voir →

CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc4e900942e4727fc9ddb4

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Monsieur Alexandre, Philippe Y... né le [...] à OULLINS (69) [...]

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00314

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Alexandre X..., domicilié chez M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201038

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Alexandre X..., domicilié [...] , venant aux droits de Jean-Marc X... décédé, 2°/ Mme Carole X..., épouse Y..., domiciliée [...] , 3°/ Mme Frédérique Z..., domiciliée [...] , agissant en sa qualité de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100540

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

VI. et Dal, établies en France, étant accusées de contrefaçon des mêmes parties anglaise et allemande du brevet européen EP 340 en raison de l'offre à la vente des mêmes produits en Grande Bretagne et

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008091681

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

X... de la question préjudicielle soulevée par le tribunal de grande instance de Saint-Gaudens dans son jugement du 2 décembre 1997, a déclaré que la présence d'une canalisation du réseau d'alimentation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87522

Appel

15 septembre 2005

15 septembre 2005

COUR D'APPEL DE LYON SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2005 Décision déférée : Décision du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de LYON du 19 octobre 2004 - (R.G. : 2004/9085

Source officielle
CC

soc

61372336cd58014677406dcb

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

entaché d'un défaut de base légale au regard des articles L.351-4, L.342-4 et R.342-2 du Code de la sécurité sociale ; Mais attendu, d'abord, qu'ayant constaté que les enfants Elisabeth X... et Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932a2

Appel

20 mai 2016

20 mai 2016

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 20 MAI 2016 Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 01718 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Décembre 2014- Tribunal de Grande

Source officielle
CA

3e Chambre A

60332b5dd3f4689c9f9f2b56

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

SCP [O] [H] [J] [T] [X] SARL AMC MEUBLE SARL AXE R.H SARL BLANC-INVEST SARL CHARLES ET CIE SARL VERONE EURL BIBOUCHE Grosse délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Alexandra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Alexandre A..., déclaré M. X... et M. G... B... solidairement responsables du préjudice subi par les victimes et condamné solidairement M. X... et M. G...

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668d8b6a53e3bdd07789dba1

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00442 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCQS PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

603457b079a256470db3de94

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

VIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0074 INTIMÉS Monsieur [J], [U], [F] [W] demeurant [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE

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CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92868

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Alexandre, Romain X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0cb

Appel

8 février 2012

8 février 2012

* * *FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS Monsieur Alexandre X...a interjeté appel, par déclaration du 4 février 2011, du jugement du tribunal de grande instance de BASTIA du 18 janvier 2011, qui a

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdc7117ba441e9491f6ada2

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Thierry X... et Mme Alexandra X..., épouse H....

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a193010cdc6046d4754f768

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

consentie, par acte d'huissier en date du 10 janvier 2019, l'ASL des propriétaires du lotissement du [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal, les a fait assignés, devant le tribunal de grande

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e1582cdc6046d475b3eb3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ACACIA Copie exécutoire délivrée le : à Me Alexandre SPINELLA Copies aux parties délivrées le : Dans l'affaire opposant : DEMANDERESSE À L’INJONCTION DE PAYER DÉFENDERESSE À L’OPPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914a3

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

Jean X...et Mme Alexandra Y..., fixé la résidence habituelle de l'enfant au domicile de sa mère, Mme Alexandra Y..., accordé à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

par l'enquêtrice que par le médecin légiste, d'une trace sur sa poitrine s'apparentant bien à une trace de brûlure ; qu'elle s'était également confiée sur les faits un an auparavant à son petit ami Alexandre

Source officielle