CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c36
31 mai 2007
* menacé de mort Alexandre C..., de façon réitérée, en lui disant " je vais vous crever, je vais vous défoncer, allez vous faire enculer ".
Page 18 sur 349
BAI, GRARD, Alexandre, Françoise
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 17/09/2021 enregistré au Valenciennes le 22/09/2021 sous le numéro Dossier 2021 00047162 Réf 5924 P03 2021A 01401 Adresse de l'ancien propriétaire: 666 Avenue Roland Huet 59182 Montigny-en-Ostrevent, Adresse du nouveau propriétaire: 11 Esplanade de Chantilly 93330 Neuilly-sur-Marne
21/10/2021
Voir →
Pôle 3 - Chambre 1
5fdc4e900942e4727fc9ddb4
5 décembre 2018
Monsieur Alexandre, Philippe Y... né le [...] à OULLINS (69) [...]
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00314
7 mars 2018
Alexandre X..., domicilié chez M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201038
6 septembre 2018
Alexandre X..., domicilié [...] , venant aux droits de Jean-Marc X... décédé, 2°/ Mme Carole X..., épouse Y..., domiciliée [...] , 3°/ Mme Frédérique Z..., domiciliée [...] , agissant en sa qualité de
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100540
29 juin 2022
VI. et Dal, établies en France, étant accusées de contrefaçon des mêmes parties anglaise et allemande du brevet européen EP 340 en raison de l'offre à la vente des mêmes produits en Grande Bretagne et
3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008091681
8 mars 2002
X... de la question préjudicielle soulevée par le tribunal de grande instance de Saint-Gaudens dans son jugement du 2 décembre 1997, a déclaré que la présence d'une canalisation du réseau d'alimentation
6253c920bd3db21cbdd87522
15 septembre 2005
COUR D'APPEL DE LYON SIXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 SEPTEMBRE 2005 Décision déférée : Décision du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de LYON du 19 octobre 2004 - (R.G. : 2004/9085
61372336cd58014677406dcb
11 mars 1999
entaché d'un défaut de base légale au regard des articles L.351-4, L.342-4 et R.342-2 du Code de la sécurité sociale ; Mais attendu, d'abord, qu'ayant constaté que les enfants Elisabeth X... et Alexandre
6253cd62bd3db21cbdd932a2
20 mai 2016
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 20 MAI 2016 Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 01718 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Décembre 2014- Tribunal de Grande
3e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2b56
14 septembre 2017
SCP [O] [H] [J] [T] [X] SARL AMC MEUBLE SARL AXE R.H SARL BLANC-INVEST SARL CHARLES ET CIE SARL VERONE EURL BIBOUCHE Grosse délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Alexandra
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234
23 octobre 2018
Alexandre A..., déclaré M. X... et M. G... B... solidairement responsables du préjudice subi par les victimes et condamné solidairement M. X... et M. G...
Chambre des référés
668d8b6a53e3bdd07789dba1
9 juillet 2024
MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00442 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCQS PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre
Pôle 5 - Chambre 8
603457b079a256470db3de94
16 décembre 2016
VIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0074 INTIMÉS Monsieur [J], [U], [F] [W] demeurant [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE
6253cd2fbd3db21cbdd92868
15 octobre 2015
Alexandre, Romain X...
6253cc13bd3db21cbdd8f0cb
8 février 2012
* * *FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS Monsieur Alexandre X...a interjeté appel, par déclaration du 4 février 2011, du jugement du tribunal de grande instance de BASTIA du 18 janvier 2011, qui a
Pôle 2 - Chambre 1
5fdc7117ba441e9491f6ada2
21 novembre 2018
Thierry X... et Mme Alexandra X..., épouse H....
Chambre 1-7
6a193010cdc6046d4754f768
28 mai 2026
consentie, par acte d'huissier en date du 10 janvier 2019, l'ASL des propriétaires du lotissement du [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal, les a fait assignés, devant le tribunal de grande
Chambre procédure orale
6a0e1582cdc6046d475b3eb3
19 mai 2026
ACACIA Copie exécutoire délivrée le : à Me Alexandre SPINELLA Copies aux parties délivrées le : Dans l'affaire opposant : DEMANDERESSE À L’INJONCTION DE PAYER DÉFENDERESSE À L’OPPOSITION
6253ccccbd3db21cbdd914a3
23 avril 2014
Jean X...et Mme Alexandra Y..., fixé la résidence habituelle de l'enfant au domicile de sa mère, Mme Alexandra Y..., accordé à M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270
18 octobre 2017
par l'enquêtrice que par le médecin légiste, d'une trace sur sa poitrine s'apparentant bien à une trace de brûlure ; qu'elle s'était également confiée sur les faits un an auparavant à son petit ami Alexandre