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444 résultats pour « Alexandra Declercq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0121JUD003826308

Admin. suprême

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Russie (II), La Cour européenne des droits de l’homme, siégeant en une Grande Chambre composée de   :   Robert Spano, président,   Linos-Alexandre Sicilianos,   Jon Fridrik Kjølbro,

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

63d0d60881a7b805de12b620

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

USAP prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au bareau de MONTPELIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

670f58474ad0d5ee7d7e5c4a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

194 968, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Olivier PECHENARD de la SELARL PBM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0899, Assistée de Me Alexandra

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979f19ccdc6046d47f7fff1

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

RWS RCS de [Localité 6] n° 820 047 421 Sise [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA ET : INTIMÉE APPELANTE SUR APPEL INCIDENT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1d5b60b565ec7590f7b8d

Appel

1 août 2025

1 août 2025

clôture : 08 novembre 2024 A l'audience publique du 13 Février 2025 LA COUR COMPOSÉE DE : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0423DEC005899611

Admin. suprême

23 avril 2019

23 avril 2019

La thèse présentée dans ledit rapport était la suivante   : «   Leszek Miller, Premier ministre, Aleksandra Jakubowska, secrétaire d’État au ministère de la Culture, Lech Nikolski, chef du cabinet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e07349cdc6046d47694bdc

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Raoul CARBONARO, président de chambre en charge d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en la lecture de son rapport, - Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère, - Mme Caroline TABOUROT

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TJ

POLE CIVIL - Fil 3

695d90b675782d5f06037c62

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BRIOL DIFFUSION, RCS [Localité 14] 421 882 440, dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Maître Alexandra GUIGONIS de la SELAS JEAN-CLAUDE MARTY, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire

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CA

4eme Chambre Section 2

5fddd6ae7e17647af4f2e4e4

Appel

20 juillet 2018

20 juillet 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Caroline D..., présidente Alexandra PIERRE-BLANCHARD, conseillère Sonia E...

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CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af6

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Représentées par Me Alexandra Bodereau, avocat au barreau d'Arras constituée aux lieu et place de Me Philippe Bodereau, avocat au barreau d'Arras Assistées de Me Philippe Bodereau, avocat au barreau d'Arras

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c980cb8dca058e3e78ad

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

cotisations variables dont le siège social est à [Adresse 11], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Représentées par Me LE PENNEC substituant Me Alexendra

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68f1340c88dcb0e97e8fa9cc

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FILS [Adresse 26] [Adresse 11] [Localité 4] représentée par Maître Camille SELVA, avocat au barreau de BORDEAUX SARL MARTY ARCHITECTES ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Maître Alexendra

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65449cd9c71a6a83181c8cb1

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Bordeaux sous le n° 753 961 226, dont le siège social est situé à [Localité 6] [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alexendra

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68f1d7567ffb526292dd6f62

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

cotisations variables (SIREN n° 784 647 349), dont le siège social est à [Adresse 16], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Alexendra

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fca6ac7a412fe550e65b72c

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

déclaration d'appel du 11.07.2018 MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sociale sis [Adresse 5] Représentée par Me Alexendra

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

65b16402b9f94e984650d664

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

représentée par Maître Olivia RISPAL CHATELLE de la SCP SCP LDGR, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0516 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Gilles MALFRE, 1er Vice-président adjoint Monsieur Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0223JUD002166802

Admin. suprême

23 février 2010

23 février 2010

    Les requérantes sont représentées par M es   Linos-Alexandre Sicilianos et Costas Mavroidis, avocats à Athènes.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

62873318c1d4e9057d612db7

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 20] Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistées de Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c7585f55848ebdc1a0a1

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01743

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Alexandre B... , domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle