Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République DEFENDEUR SAS DELTA CONSEILS Adresse légale : [Adresse 2] FRANCE N° RCS de [Localité 1] : 981526049 / N° de Gestion : 2025 B 8862 Représentant

A..., représentée par Me Adrien, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide

A..., représentée par Me Adrien, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l

X...et Mme Y...ont trois enfants nés de leur mariage : - Adeline, le 29 septembre1995, - Adrien, le 28 mars 2003, - Bastien, le 28 mars 2003.

né le 05 Octobre 1979 à POITIERS (86066) ... 86000 POITIERS représenté par Me Lee TAKHEDMIT de la SCP DENIZEAU-GABORIT-TAKHEDMIT, avocat au barreau de POITIERS substituée par Me Adrien SOUET, avocat

Adrien X... a bénéficié d'un congé sans solde pendant 2 années, du 2 avril 2007 au 2 avril 2009, non dans le cadre du régime légal de congé sabbatique prévu par les articles L3142-91 du code du travail

DEMANDEUR LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 6] [Localité 3] [Adresse 7] Comparant par M.

DEMANDEUR LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] Comparant par M.

AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Madame [J] [M], demeurant [Adresse 5] représentée par e Me Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY Madame [S] [I], demeurant [Adresse 6]

Lycée Charles et Adrien Dupuy - Le Puy en Velay (Haute-Loire) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes (CRC) d'Auvergne. n° 61334.

1996 et le 10 octobre 1997, et 293 appels étant passés en sens inverse ; qu'entre le 1er novembre 1997 et le 31 janvier 1998, Albert Z... passait 260 appels à Adriano Y... et sens inverse, Adriano Y..

  Romania 06/03/2018 Jószef KARÁCSONY 1956 Sfântu Gheoghe Romanian Adrian MÎLCU 3 13068/18 Fail v.

B..., représentée par Me Adrien, doit être regardée comme demandant au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l

A..., représentée par Me Adrien, doit être regardée comme demandant au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l

.)" ; "alors, d'une part, que, sous un chef péremptoire de leur mémoire, les parties civiles faisaient valoir que, selon les observations des médecins ayant examiné le jeune Adrien Y..., l'enfant non

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 juillet 2022 et des mémoires complémentaires enregistrés les 2 et 6 août 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Adrien, représentée

du Code pénal, 427, 463, 512, 513, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué, rejetant la confrontation sollicité par Adriaan

DEFENDEUR : EURL OLIVIUM VELIZY adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° RCS de VERSAILLES : 848213278 / N° de Gestion : 2019 B 2962 Représentant Légal : M.