Irène, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 13ème chambre, du 23 mars 1994, qui, dans la procédure suivie contre elle pour recel de vols, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis

X..., y commettant des vols et des dégradations et empêchant ses clients d'accéder à sa soirée ; que M.

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 21 avril 2004, qui, pour vol aggravé et tentative de vol aggravé, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement et a prononcé

Hugues, partie civile, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 17 février 2005, qui a renvoyé Stéphanie Y... des fins de la poursuite du chef de vol, et a débouté

[Z] [X], épouse [Y], de recel de vols avec effraction dans des locaux d'habitation commis au préjudice de [D] [C] et d'autres victimes, de complicité de vol par effraction dans un local d'habitation en

B... pour les faits de complicité de vol à main armée en bande organisée commis à Paris le 13 juin 1997 et complicité de vol à main armée en bande organisée commis à Noisiel le 8 janvier 1998 " (arrêt

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'assises de la MOSELLE, en date du 31 mai 2000, qui, pour complicité de vol avec violences ayant entraîné la mort, l'a condamné à vingt ans de réclusion criminelle

France, deux polices d'assurances, l'une multirisques couvrant le vol lorsqu'il est commis par effraction extérieure, escalade ou usage de fausses clefs ou lorsque le voleur s'est introduit ou maintenu

Z... coupable de recel d'insignes régimentaires, sachant que ces objets provenaient d'un vol commis au préjudice de Patrick B..., le 11 octobre 1990, à Cabries ; "aux motifs que, "Georges X...

[M], après avoir requalifié les faits de vol avec violences ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à huit jours commis pour lesquels ce dernier était poursuivi en vol simple de quatre

Kent, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, qui, dans l'information suivie contre lui pour vols avec arme, tentative de vol avec arme, et vols aggravés :

311-1, 311-4, 311-14, 321-1, 321-3, 321-4, 321-9, 321-10 du Code pénal, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pascal X... coupable de recel de vol

Michel-Roch, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 30 janvier 1997 qui, pour vol avec effraction et tentative de vol, l'a condamné à la peine de 15 mois d'emprisonnement

confirmée pour ce vol. 5.

Biagio, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 8 septembre 1993, qui, pour recel de vol, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et 3 000 francs d'amende

n'étant tenu de réparer que les seules conséquences dommageables découlant du manquement relevé à son obligation contractuelle dont l'objet est d'installer un appareil destiné à se déclencher en cas de vol

X... et assuré auprès de la société Lloyd's de Londres Autofirst (l'assureur) a été volé dans la nuit du 15 au 16 octobre 2001, alors qu'il était garé dans un box non fermé, situé dans le parking d'un

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 1988 qui pour recel de vol aggravé, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont dix huit mois avec