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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9319a
18 avril 2016
18 avril 2016
Par jugement du 20 août 2013, la juridiction prud'homale disait qu'en l'absence de rédaction d'un contrat de travail et au vu de la variabilité de la durée du travail de la salariée, le contrat de celle-ci
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00381
20 février 2013
20 février 2013
non de 139 mais de 119 h travaillées ce qui confirme l'existence de modifications horaires après le 9 Les plannings produits par la salariée comme par l'employeur font aussi apparaître une grande variabilité
Source officielle4ème chambre
DTA_2000401_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Ils soutiennent que : - la clause de variabilité du salaire prévue par le contrat de travail est illégale ; il en va de même de la clause prévoyant une mobilité géographique dans un rayon de cinquante
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02323_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Roundup Vision, conformément aux principes de la ligne directrice n° 487 de l'OCDE prévoyant d'ailleurs, au point 50, que les laboratoires utilisent des méthodes de contrôle afin de déterminer la variabilité
Source officielle4ème Chambre Section 3
6263996881d302277d8e8cf4
15 avril 2022
15 avril 2022
La variabilité des montants réclamés par la CIPAV critiquée par M.
Source officielleChambre sociale
633e704cf8faf13e2e973e64
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11,12, 14, 17 et 18 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim, et
Source officielleChambre sociale
633e7051f8faf13e2e973e8e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Il ressort notamment des pièces n° 5, 6, 11, 12, 14, 17 et 18 produites par la société Itron France que la variabilité des pics de production ne correspondait pas avec celle des embauches en intérim, et
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024755432
2 novembre 2011
2 novembre 2011
une actualisation, une telle méthode n'est pas pertinente compte tenu à la fois du trop grand écart temporel, de près vingt ans, entre les valeurs de référence et les années en litige, de la grande variabilité
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603773e6c068eb4fe4426570
20 mars 2015
20 mars 2015
pas été enregistrées ensemble, il doit disposer des enregistrements et des pistes associées, il doit disposer d'un enregistrement de comparaison de 90 secondes minimum, et, pour modéliser l'inter- variabilité
Source officielle2 e chambre civile
63b7cccc6b63637c907b7a86
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Toutefois, tenant compte de la variabilité des revenus de Madame [D] et du suivi médical renforcé que requiert sa fille, la cour entend fixer le montant de la capacité de remboursement de la débitrice,
Source officielleChambre 3 A
65a77e4c8121050008662c01
15 janvier 2024
15 janvier 2024
retenu par le juge des contentieux de la protection, à la somme de 3 227 euros apparaît conforme à leur situation globale, laquelle présente, de par leur travail régulier en interim une certaine variabilité
Source officielle1ère Chambre A
6033c3a188df6e7647b29368
4 avril 2017
4 avril 2017
l'avenant ayant fixé le montant de la rente en cas de libération des lieux par le crédit rentier et dont la validité n'est pas contestée doit s'appliquer entre les parties, de même que la clause de variabilité
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008167031
10 novembre 2004
10 novembre 2004
respect de mesures de sécurité particulières en raison des risques inhérents à l'environnement dans lequel le ski et les autres activités de glisse sur neige sont pratiqués, au regard, notamment, de la variabilité
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038679153
24 juin 2019
24 juin 2019
. / On entend par biodiversité, ou diversité biologique, la variabilité des organismes vivants de toute origine, y compris les écosystèmes terrestres, marins et autres écosystèmes aquatiques, ainsi que
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162ec346c9bddc825847696
15 mars 2012
15 mars 2012
Ils invoquent de même l'absence de lettre d'information annuelle sur la variabilité du taux et le renouvellement du contrat.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87006
16 septembre 2004
16 septembre 2004
respectivement de 6288,52 euros (41.250,00 francs) et de 2286,74 euros (15.000,00 francs) au fonds commun et de se soumettre aux règles régissant son fonctionnement, notamment à celle prévoyant la variabilité
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c1ff
10 juin 2008
10 juin 2008
constate une créance en principal de 3 000 000 F et précise aux articles III les conditions financières et IV les conditions de remboursement, peu important que le prêt contracté comporte une clause de variabilité
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab7d
1 février 2008
1 février 2008
En l'espèce, la STPM s'est opposée à juste titre à l'augmentation des sommes sollicitées dont la variabilité démontre d'ailleurs s'il en était besoin la complexité des calculs à opérer et la remise des
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8add5
1 février 2008
1 février 2008
En l'espèce, la STPM s'est opposée à juste titre à l'augmentation des sommes sollicitées dont la variabilité démontre d'ailleurs s'il en était besoin la complexité des calculs à opérer et la remise des
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
631ade22f575634f1371ee19
7 septembre 2022
7 septembre 2022
L'article R 322-71 pose les contours du principe de la variabilité de la cotisation ainsi qu'il suit: « Le sociétaire ne peut être tenu en aucun cas, sauf par application des dispositions du premier
Source officiellePage 17 sur 55