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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
633fc39de633183e2ee17cf7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
CARACTÈRE » pour désigner les produits et services suivants en classes 32, 33 et 43 : / Classe 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02377
9 décembre 2010
9 décembre 2010
habituels " ; que l'avenant du 1er octobre 2004 énumérait quant à lui les taux de commissions du VRP, à savoir 8 % pour les vins, 6 % pour les champagnes, 6 % pour les eaux, jus de fruits, sodas, bières et sirops
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95fcb5afe5adfff28d46
18 octobre 2022
18 octobre 2022
BANQUE CIC OUEST Copie exécutoire délivrée le : à : Me DEMIDOFF Me SIROT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Source officielleC.E.S.E.D.A.
684a6596d3a1715e9074e9e0
24 janvier 2024
24 janvier 2024
sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [Y] [T], né le 21 Avril 1990 à [Localité 1] (ALGERIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître Victoire SIROL
Source officielle2ème Chambre
653ca6bb83c9498318209e2b
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[K] épouse [W] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me SIROT
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02532_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
unités supplémentaires doivent être déduites de la rubrique cafés et infusions au titre de la consommation du personnel, pour un montant de 8 564 euros pour l'exercice clos en 2010 ; - 198 unités de sirop
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02533_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
unités supplémentaires doivent être déduites de la rubrique cafés et infusions au titre de la consommation du personnel, pour un montant de 8 564 euros pour l'exercice clos en 2010 ; - 198 unités de sirop
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02534_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
unités supplémentaires doivent être déduites de la rubrique cafés et infusions au titre de la consommation du personnel, pour un montant de 8 564 euros pour l'exercice clos en 2010 ; - 198 unités de sirop
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04297_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
En deuxième lieu, en ce qui concerne les recettes de l'activité " bar ", l'EURL Saveurs des Anges ne saurait revendiquer une diminution des recettes correspondant aux sirops, dès lors qu'à l'issue de la
Source officielleChambre Sociale
61628545c10e2193c5780a72
7 novembre 2013
7 novembre 2013
EXPOSE DU LITIGE La SASU société TEISSEIRE FRANCE fabrique et commercialise des boissons non alcoolisées et notamment des sirops.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-178158
26 septembre 2017
26 septembre 2017
Yılmaz Gönül YILDIZ est une ressortissante turque née en 1975, résidant à Sinop et représentée par S.N.
Source officiellesoc
époséec/M. Y
613722a2cd580146773ff698
28 février 1996
28 février 1996
Jacques Y..., demeurant 4, Cami de X..., cedex 2, 64230 Siros, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1992 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la société Translacq, société
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300736
20 octobre 2021
20 octobre 2021
le siège est [Adresse 8], a formé le pourvoi n° M 20-18.950 contre l'arrêt rendu le 17 juin 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Val Siro
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0711JUD005481000
11 juillet 2006
11 juillet 2006
Le médecin lui administra alors de force une solution saline et du sirop d’ipecacuanha par une sonde nasogastrique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2310015_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier, en particulier de la notice descriptive, que le lotissement sera desservi par la voie privée du lotissement existant débouchant sur les chemins d'Ecully et du Siroux au
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2206102_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Bongrain, magistrat désigné ; - les observations de Me Sirol, représentant M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0604JUD002574709
4 juin 2013
4 juin 2013
They all live in Sinop. 6.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007867844
28 octobre 1994
28 octobre 1994
Daniel X..., demeurant Villa Alp'Azur à La Sirole (06670) et tendant aux mêmes fins que la requête n° 102 032 par les mêmes moyens ; Vu 3°, sous le numéro 102 034, la requête sommaire et le mémoire complémentaire
Source officiellecomm
613723f9cd58014677410981
19 mars 2002
19 mars 2002
de Paris (3e Chambre, Section C), au profit : 1 / de Mme Marie-Dominique Du X..., prise en sa qualité de mandataire judiciaire de la liquidation de la Société industrielle de recyclage de papier (SIRP
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0505DEC002979818
5 mai 2020
5 mai 2020
Des produits alimentaires spécifiques et des médicaments, en particulier des sirops antireflux, lui auraient été prescrits.
Source officiellePage 17 sur 45