X... fait grief à l'arrêt de décider qu'il s'est rendu coupable de recel sur les sommes dont le rapport à la succession est ordonné, alors, selon le moyen : 1°/ que l'intention frauduleuse est un élément

de vols, recel de documents et sceaux falsifiés et contrefaits, complicité de tentative d'escroquerie, séjour irrégulier en France, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement, et 10 000 francs d'amende, et

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 3 octobre 1991, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour recel d'escroquerie, à six mois d'emprisonnement

Sur le recel , le tribunal n'a pas retenu le recel concernant [Y] : sur le mobilier , il a jugé qu'étant la fille du couple , elle ne pouvait savoir à qui les meubles appartenaient ; que , pour les donations

mai 1997, qui les a condamnés, le premier pour abus de confiance à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis et à 2 ans d'interdiction des droits civiques, civils et de famille, le second pour recel

Soosaipillai, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 11 octobre 2001, qui, pour recel d'escroquerie, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur

SOCIETE JMH INDUSTRIE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 16 décembre 1999, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Daniel Y... du chef de recel

Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 1992, qui les a condamnés, pour recels aggravés, le premier à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 21 janvier 1997, qui, pour recel de vol commis en bande organisée, l'a condamné à la peine de 15 mois d'emprisonnement dont

et livre-dépenses; que la partie civile a remis un état établi par son comptable faisant apparaître pour chaque mois les écarts entre les recettes de caisse résultant des brouillards de caisse, documents

[C] [W] sous l'accusation de tentative de meurtre, assassinat, recel, en bande organisée, association de malfaiteurs, infractions à la législation sur les armes, en récidive, de M.

qu'il doit rapporter à l'indivision successorale le montant des virements prélevés à son bénéfice sur le compte des défunts de janvier 2000 au mois d'août 2010 inclus et qu'il s'est rendu coupable de recel

B... du chef de complicité de détournement, et de recel, Taputuarai du chef de complicité de détournement, et de recel, M.

d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 20 janvier 1998, qui, dans les poursuites exercées contre François X..., Ange-François Z... et Didier A..., pour vol, et Dominique Y..., épouse Z... pour recel

Il lui est également reproché d'avoir recelé les fonds provenant du délit d'abus de confiance commis par Mme [T]. 5. Par jugement du 15 janvier 2021, le tribunal a déclaré M.

Anne-Marie, veuve A..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 5 mai 1997, qui, pour recel de fonds provenant d'infractions à la législation sur les stupéfiants et détention

Elle estime que le tribunal a caractérisé les trois éléments du recel.

[F] [I] relative au recel successoral de la moitié des oeuvres énumérées dans les pièces d'appel n° 46 et 47-4 de M.