Thereafter, on the basis of the manner in which the website in question operated, the pseudonym that the undercover officer had used and the content of the chats between the applicant and

They testified as anonymous witnesses ( сведок со прикриен идентитет ) under the pseudonyms “Korab” and “Vodno”.

Le premier article, publié par Florin M., sous le pseudonyme «   Prahoveanu B.

Une antibiothérapie par Tienam et Gentamicine a alors été initiée, sur suspicion d’une prostatite à Pseudonomas aeruginosa.

(qui serait le pseudonyme de Pierre D..., ancien commissaire de police) auprès du gouvernement du Qatar afin de nuire à Paul X... ne comportaient aucune preuve sérieuse de l'implication de Raymond Y...

Les propos litigieux s'inscrivent dans une conversation initiée par '[B] [F]' dont il n'est pas contesté qu'il correspond au pseudonyme employé par M.

Orange a communiqué les données requises, permettant ainsi d'identifier Mme [X] [Z] épouse [G] (assistante maternelle des enfants des Dr [O] et [S]) comme étant l'auteur des avis rédigés sous les pseudonymes

E... de communiquer publiquement, notamment en vidéo, en son nom ou sous pseudonyme, au sujet de la procédure actuellement pendante devant le conseil de prud'hommes de Basse-Terre entre Mme Q...

Le 4 janvier 2002, un article signé sous un pseudonyme fut publié dans ce journal.

A l'audience du 21 mai 2010 de ce tribunal, il a modifié sa demande initiale, indiquant que Tatiana Y... était le pseudonyme déjà utilisé par lui et qu'il était sollicité le changement de sexe, le changement

données d'identification relatives au demandeur et, le cas échéant, aux membres de sa famille, à ses proches ou tout autre parent (nom, prénom, le cas échéant, nom de famille à la naissance; surnoms ou pseudonymes

délivrée par le juge saisi a révélé que la société D..., dont le directeur était A..., avait assuré l'édition du journal en cause, et que les journalistes signataires de l'article avaient usé de pseudonymes

disproportionnée au regard des seuls faits reconnus comme fautifs par le requérant, constitués par des messages adressés à une jeune collaboratrice à peine majeure et hiérarchiquement subordonnée, sous pseudonyme

  In April 2003 the newspaper published an article entitled “Grain Mafia in Azerbaijan” ( “Azərbaycanda taxıl mafiyası” ), under a pseudonym of the second applicant.

requérante ne peut donc utilement reprocher à la CNIL, ni d'avoir adopté la distinction faite par le Groupe dit " de l'article 29 " entre les techniques dites d'anonymisation et celles dites de " pseudonymisation

Dans le cas où l'identité des patients a fait l'objet d'une pseudonymisation, laquelle ne permet l'identification des personnes en cause qu'après recoupement d'informations, il appartient au juge administratif

Dans le cas où l'identité des patients a fait l'objet d'une pseudonymisation, laquelle ne permet l'identification des personnes en cause qu'après recoupement d'informations, il appartient au juge administratif

Ces données sont limitativement énumérées au 11° du I de l'article 2 du décret du 29 mai 2020 modifié par le décret attaqué et elles concernent le pseudonyme, le type d'activité, la superficie et la plage

l'article L711-1 du code de la propriété intellectuelle qui édicte que peuvent constituer des marques les dénominations sous toutes les formes telles que mots, assemblages de mots, noms patronymique, pseudonymes

par mois en 2007 ; qu'il est également démontré par les pièces produites aux débats que Mme [H], sous le pseudonyme de Laxmi s'est également livrée à des activités similaires à celles de son