Codes de loi français

Article Annexe 3

-Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau / Fiche d’opération standardisée n° BAT-TH-113 Conformément au 1° de l’article 6 de l’arrêté du 20 mars 2015 (NOR : DEVR1507213A), l’annexe 1 de la fiche d’opération standardisée est remplacée par la version

LEGIARTI000028243631

II-2/7 Résolution A.800(19) de l'OMI B + D A.1/3.10 Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à

Article 230-3.22

Des dispositions doivent être prises pour empêcher le combustible liquide sous pression, qui peut s'échapper d'une pompe, d'un filtre ou d'un réchauffeur, d'entrer en contact avec des surfaces chauffées. 6.1.

Article 223 a-II-1/45

Les câbles reliant les pompes d'incendie au tableau de secours doivent être d'un type résistant à l'incendie lorsqu'ils traversent des zones présentant un risque élevé d'incendie.

Article 221-II-1/26

les dispositifs d'alimentation en eau des chaudières ; . 4 les dispositifs d'alimentation en combustible liquide des chaudières ou des moteurs (3) ; . 5 les sources d'huile de graissage sous pression ; . 6 les sources d'eau sous pression ; . 7 une pompe

Article 223 a-II-1/15

Ces trois mouvements doivent pouvoir être effectués lorsque l'accumulateur est à la pression correspondant à l'amorçage de la pompe.

Article 221-II-2/3

cloisonnement est le pont le plus élevé jusqu'auquel s'élèvent des cloisons étanches transversales. 6 La tranche de la cargaison est la partie du navire qui contient les cales à cargaison, les citernes à cargaison, les citernes à résidus et les chambres des pompes

Article Annexe 4

Pompes à chaleur (PAC) Les objectifs de la formation sont les suivants : - conseiller son client sur les plans techniques, financiers et divers ; 1.2.

LEGIARTI000024933435

II-2/10 OMI MSC.1/Circ.1270 B + D A.1/3.47 Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Règ.

Article Annexe II

connectés aux endroits appropriés, en fonction de la technologie de l'organe déprimogène, pour déterminer le volume de carburant distribué et le volume de mélange vapeurs-air récupéré (par exemple, le point de mesure est situé en amont dans le cas de pompe

Article 22

Une pompe de liquides inflammables peut être placée dans la rétention sous réserve qu'elle puisse être isolée par un organe de sectionnement respectant les prescriptions de l'article 26 du présent arrêté depuis l'extérieur de la rétention ou qu'elle soit

Article R229-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 29

production des énergies renouvelables sur le territoire, détaillant les filières de production d'électricité (éolien terrestre, solaire photovoltaïque, solaire thermodynamique, hydraulique, biomasse solide, biogaz, géothermie), de chaleur (biomasse solide, pompes

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

CHAPITRE 11 SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE A FAIBLE HAUTEUR 1 Application 2 Spécifications techniques CHAPITRE 12 POMPES D'INCENDIE DE SECOURS FIXES 1 Application 2 Spécifications techniques 2.2 Spécifications des éléments .1 pour les navires à passagers d'une

Article 221-II-2/9 (suite)

5) C A-60 A-0 A-60 A-0 * Locaux de machines de la catégorie A (6) * A-0 A-0d A-60 * Autres locaux de machines (7) A-0b A-0 A-0 * Chambres des pompes

Article Annexe III

. - Fiches d'opérations standardisées BAR-TH-171"Pompe à chaleur de type air/ eau"et BAR-TH-172"Pompe à chaleur de type eau/ eau ou sol/ eau .

Article Annexe 4

Pompes à chaleur (PAC) 1.1. Objectifs de la formation. Les objectifs de la formation sont les suivants : - conseiller son client sur les plans techniques, financiers et divers ; 1.2. Architecture de la formation.

LEGIARTI000023420454

HA Fabrication de ressorts. 29.1 AA Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles. 29.1 AD Fabrication de turbines. 29.1 CA Fabrication de compresseurs. 29.1 CB Fabrication de pompes

LEGIARTI000023420422

Autres spectacles et services récréatifs (bal, dancing, patinage, curiosités naturelles, spectacles son et lumière, parcs zoologiques privés, parcs d'attraction et de loisirs, exploitations de jeux automatiques, etc.). 92.7CA 1,80 Pompes

LEGIARTI000026909531

métalliques flexibles. 28.7PC 2,80 Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles. 29.1AA 2,50 Fabrication de turbines. 29.1AD 2,50 Fabrication de compresseurs. 29.1CA 2,50 Fabrication de pompes