lettre de licenciement, elle a retenu les deux derniers, à savoir : "persiste dans sa menace de monter des pièces non appropriées sur des véhicules... quitte l'atelier pour rejoindre son véhicule sur le parking

Jacqueline Y..., demeurant 13, avenue maréchal Sebastiani, 20200 Bastia, 3 / de la compagnie Assurances générales de France (AGF), dont le siège est ..., 4 / de la société Méditerranéenne de Parkings

X... d'avoir méconnu les instructions qui lui avaient été données et les consignes de sécurité, en abandonnant, sur un parking accessible à tous, sa remorque remplie de produits dangereux ; qu'en affirmant

2°/ que, dans ses écritures d'appel, Mme C... faisait valoir, pièce à l'appui, que dans la demande d'autorisation de lotir déposée le 17 juillet 2007, il était prévu la création de cinq places de parking

cette conclusion dans son expertise réalisée pendant la garde à vue ; que la théorie du complot avancée par le prévenu qui se dit victime d'une cabale orchestrée par l'éducatrice, pour une place de parking

résultent directement de la création de ces trois nouveaux logements indépendants ; qu'il apparaît que René X... aurait dû assurer le stationnement de deux autres véhicules ; que, si deux réservations de parking

M. et Mme [E] font grief à l'arrêt de rejeter leur demande en cessation des empiétements du syndicat des copropriétaires concernant le parking, la partie du grillage avec portillon, les câbles de réseaux

parcelle partiellement expropriée, en écartant les termes de comparaison proposés par la Métropole pour cela qu'il s'agissait de parcelles entièrement vouées à une utilisation en tant que voirie et parking

Y... occuperait l'appartement, et qu'ayant constaté que le logement avait été attribué à Mme Z... à l'occasion de son divorce et qu'elle avait conservé l'usage du parking après le départ de M.

de cette banque et qu'ils devaient analyser les chances de succès de cette opération immobilière, opération dont il avait préalablement été relevé dans l'arrêt que celle-ci avait été faite sous le parrainage

Le volume n°111, issu du volume originel n°6, bénéficie d’une servitude perpétuelle d'implantation d'emplacements de parking et d'usage de parking, grevant les volumes d'assiette du parking vérinable.

Mme [H] [Y] épouse [J] ont conclu avec la société ALTI IMMO, par l'intermédiaire de la société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL un contrat de réservation portant sur un appartement type T3 et une place de parking

à Paris, s'est substitué la société Sotrade, laquelle a confié le transport à la société Transgous ; que le camion avec son chargement a été dérobé près de Milan alors qu'il était stationné sur le parking

11.749, réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 février 2001) que, se plaignant de dommages causés aux carrosseries de leurs véhicules stationnant sur un parking

Mme [V] [U] épouse [C] ont conclu avec la société ALTI IMMO, par l'intermédiaire de la société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL un contrat de réservation portant sur un appartement type T3 et une place de parking

Y... a évoqué des gestes déplacés de son parrain à son égard ; que le jeune garçon a exposé que, quand sa soeur B. n'était pas présente, son parrain dormait dans le même lit que lui et, à plusieurs reprises

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Packinox, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation des

"; que de même, l'adoption de l'enseigne "orphelins du monde" avait pour but de mieux tromper les "parrains" intéressés; que les premiers juges avaient à bon escient rappelé l'indigence des prétendues