d'avitailleurs dans le cadre de contrats d'intérim conclus par le GAT alternativement pour le compte des sociétés pétrolières membres du GAT, soit la société Total, la société Elf et la société BP et parfois

Z... ont affirmé qu'Abélardo X... avait, pour parvenir à ses fins, utilisé, parfois la force et la violence en les giflant ou en les maintenant et, parfois, la contrainte psychologique, menaçant de les

déterminée ; qu'en se bornant à relever qu'aucune altération" du système de référencement des moteurs de recherche n'a été établie, sans rechercher si les messages dirigés contre la société Iso Set, parfois

que son état de santé était compatible avec la reprise à son poste, mais a recommandé de ne pas l'affecter dans les secteurs avec port de charges lourdes répétées (secteur boissons +/- droguerie, parfumerie

l'audience par Madame Anne DOBROCKI PENICHOU selon pouvoir donné par Madame Aurélie MAGNE, Directrice, en date du 13/05/2026, DÉFENDEUR : Madame [G] [Z] [Adresse 2] Activité : COMMERCE DE DETAIL DE PARFUMERIE

La société VENUSTITUDE SAS (SAS) est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Chalon-sur-Saône sous le numéro 822 448 627 pour une activité de « Parfumerie cosmétiques produits de soins et prestations

l'arrêt confirmatif attaqué (Amiens, 15 octobre 2015), que le 8 septembre 2008, la société Natixis Lease a donné en crédit-bail à la société Stephid des machines professionnelles de conditionnement de parfum

Aix-en-Provence, 28 novembre 2019), la société Dipta, aujourd'hui dénommée Naos les laboratoires, qui exerce une activité d'étude, de mise au point et de conditionnement de produits médicaux, de parfumerie

ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 22 avril 2002), que les époux X..., victimes à 13 reprises entre septembre 1987 et mars 1999 de cambriolages du fonds de commerce de parfumerie

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 9 décembre 1999), que la société Kappe distribution BV (société Kappe) a chargé la société Gefco Benelux (société Gefco) d'acheminer du parfum

à base d'alcool définis à l'article L. 658-1 du code de la santé publique qui sont désignés ci-après : - extraits, - eaux de toilette et de Cologne parfumées dérivées des extraits" ; Considérant qu'il

La société PARFUMS ULRIC DE VARENS est spécialisée dans la création et la fabrication de parfums. Elle a notamment développé la fragrance 'VARENS je t'aime'.

Vu la requête enregistrée le 16 juin 2023 sous le numéro 2302954-4 par laquelle la SAS EXPRESSIONS PARUMEES a demandé au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du maire de la COMMUNE DE GRASSE du 20 janvier

. # Parfums Christian Dior SA e Parfums Christian Dior BV contro Evora BV. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Hoge Raad - Paesi Bassi. # Diritti di marchio e d'autore - Azione del titolare di tali diritti

part, que le fait qu'au cours d'une réunion des délégués du personnel, le 8 novembre 1983 (et non le 23 septembre), le représentant de la direction ait admis que la présence du hiérarchique pouvait parfois

Y... pour un zona lombaire, ainsi qu'une attestation du docteur Z..., précisant que la douleur du zona était très variable et pouvait se traduire par une anesthésie du territoire intéressé, avec parfois

fondamentales et 144 du Code de procédure pénale ; Attendu que l'arrêt attaqué relève que Richard X..., inspecteur de la police nationale, est impliqué dans deux des vols à main armée, accompagnés parfois

Marcel A... que pour un viol prétendument commis en 1988 sur cette victime, soit moins de cinq ans après la déclaration de l'Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail parue